Il me semble qu'il y a avait un truc de prévu mais impossible à retrouver.
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33 résultats trouvés
- mar. 20 oct. 2020 15:27
- Forum : Urbanisme
- Sujet : Prorogation PC et période dérogatoire COVID19
- Réponses : 3
- Vues : 273
- mar. 20 oct. 2020 11:45
- Forum : Urbanisme
- Sujet : Prorogation PC et période dérogatoire COVID19
- Réponses : 3
- Vues : 273
Prorogation PC et période dérogatoire COVID19
Bonjour, Nous venons de recevoir une demande de prorogation d'un PC délivré en 2017. L'arrêté a été notifié le 6 décembre 2017 et la demande de prorogation est parvenu en mairie le 12 octobre 2020, soit moins de 2 mois avant la fin du délai de validité. MAIS : Est-ce que la période dérogatoire mise ...
- ven. 9 oct. 2020 15:21
- Forum : Urbanisme
- Sujet : Coupe et abattage d'arbres
- Réponses : 1
- Vues : 223
Coupe et abattage d'arbres
Bonjour,
J'ai reçu une DP pour coupe et abattage d'arbres hors EBC.
Je n'ai pas trouvé d'informations et de documents sur le contenu nécessaire à l'instruction d'un tel dossier.
Avez vous des informations ?
Merci,
Cordialement,
Florence
J'ai reçu une DP pour coupe et abattage d'arbres hors EBC.
Je n'ai pas trouvé d'informations et de documents sur le contenu nécessaire à l'instruction d'un tel dossier.
Avez vous des informations ?
Merci,
Cordialement,
Florence
- jeu. 1 oct. 2020 16:25
- Forum : Carrière, situation professionnelle
- Sujet : REMPLACEMENT DEPART A LA RETRAITE
- Réponses : 1
- Vues : 680
REMPLACEMENT DEPART A LA RETRAITE
Bonjour, Un agent part à la retraite et son poste est vacant. Y-a-t-il une obligation légale d'un recrutement en interne via une publication d'appel à candidature par exemple pour le remplacement du départ à la retraite ? Est-ce que les agents travaillant déjà dans la collectivité sont prioritaires ...
- mar. 22 sept. 2020 14:48
- Forum : Urbanisme
- Sujet : Pièces complémentaires - Délai
- Réponses : 6
- Vues : 387
Re: Pièces complémentaires - Délai
Bonjour,
Si je suis vos conseils, je dois :
1- engager une procédure contradictoire pour retirer le rejet implicite,
2- instruire le dossier et accorder ou refuser le PC ?
Si je suis vos conseils, je dois :
1- engager une procédure contradictoire pour retirer le rejet implicite,
2- instruire le dossier et accorder ou refuser le PC ?
- mar. 22 sept. 2020 11:35
- Forum : Urbanisme
- Sujet : Coupe et abattage d'arbres
- Réponses : 0
- Vues : 444
Coupe et abattage d'arbres
Bonjour,
Quels documents doivent être fournis pour un dossier de DP pour coupe et abattage d'arbres ?
Je précise que le dossier est déposé par l'ONF.
Merci,
Cordialement,
Quels documents doivent être fournis pour un dossier de DP pour coupe et abattage d'arbres ?
Je précise que le dossier est déposé par l'ONF.
Merci,
Cordialement,
- lun. 21 sept. 2020 14:14
- Forum : Urbanisme
- Sujet : Pièces complémentaires - Délai
- Réponses : 6
- Vues : 387
Pièces complémentaires - Délai
Bonjour,
Un demandeur avait jusqu'au 2 septembre pour remettre les pièces complémentaires demandées.
Elles sont arrivés par courrier suivi de la poste le 15 septembre.
Que faire ?
Merci,
Un demandeur avait jusqu'au 2 septembre pour remettre les pièces complémentaires demandées.
Elles sont arrivés par courrier suivi de la poste le 15 septembre.
Que faire ?
Merci,
- ven. 11 sept. 2020 15:29
- Forum : Urbanisme
- Sujet : Avis Enédis
- Réponses : 4
- Vues : 406
Re: Avis Enédis
Bonjour, Enédis laisse entendre que les trois terrains seront desservis par un seul raccordement. Donc je me demande comment faire pour que les trois terrains puissent être réellement constructibles. Si le premier qui dépose son PC bénéficie du raccordement. Que fait-on des deux autres ? Voilà l'int...
- ven. 11 sept. 2020 14:34
- Forum : Urbanisme
- Sujet : Avis Enédis
- Réponses : 4
- Vues : 406
Avis Enédis
Bonjour,
Pour l'instruction d'un CU opérationnel visant à la division en trois lots à bâtir, Enédis a rendu un avis favorable valant pour un point de raccordement collectif (donc pour les trois lots).
Comment et surtout puis-je imposer la division par PA puisqu'il y a un équipement commun ?
merci
Pour l'instruction d'un CU opérationnel visant à la division en trois lots à bâtir, Enédis a rendu un avis favorable valant pour un point de raccordement collectif (donc pour les trois lots).
Comment et surtout puis-je imposer la division par PA puisqu'il y a un équipement commun ?
merci
- lun. 8 juin 2020 16:32
- Forum : Urbanisme
- Sujet : CU opérationnel et recours gracieux
- Réponses : 1
- Vues : 332
CU opérationnel et recours gracieux
Bonjour, Nous avons répondu "opération non réalisable" à un CU opérationnel puisque la commune avait coché sur le CERFA non desservi par une voie publique. Je suis à l'instruction mais au service de commun de la communauté de communes et je n'ai absolument pas accès aux plans des réseaux e...
- jeu. 4 juin 2020 07:40
- Forum : Urbanisme
- Sujet : Permis d'aménager modificatif
- Réponses : 4
- Vues : 574
Re: Permis d'aménager modificatif
Merci beaucoup !
Florence
Florence
- mar. 2 juin 2020 09:38
- Forum : Urbanisme
- Sujet : Permis d'aménager modificatif
- Réponses : 4
- Vues : 574
Re: Permis d'aménager modificatif
NON pas encore.
Le PA a été accordé il y a seulement quelque mois juste avant le confinement !
Le PA a été accordé il y a seulement quelque mois juste avant le confinement !
- jeu. 28 mai 2020 11:00
- Forum : Urbanisme
- Sujet : Permis d'aménager modificatif
- Réponses : 4
- Vues : 574
Permis d'aménager modificatif
Bonjour, Un lotissement a été autorisé par PA sur une commune RNU. Le nombre maximum de lots et la surface constructible ont été déterminés dans le PA accordé. Le bénéficiaire de l'autorisation dépose un PA modificatif pour augmenter le nombre de lots (de 9 à 10). Quand je lit le R442-21 du CU, je m...
- mer. 18 mars 2020 09:05
- Forum : Urbanisme
- Sujet : Coronavirus COVID-19 et délais
- Réponses : 77
- Vues : 9481
Re: Coronavirus COVID-19 et délais
Bonjour,
Je ne sais pas comment ça se passe chez vous mais ici les services à consulter ferment, notamment le service départemental de l'architecture et du patrimoine. Donc plus de consultation ABF, le mail a été clair: plus de nouveau dossier accepté.
Ça promet !
Je ne sais pas comment ça se passe chez vous mais ici les services à consulter ferment, notamment le service départemental de l'architecture et du patrimoine. Donc plus de consultation ABF, le mail a été clair: plus de nouveau dossier accepté.
Ça promet !
- mar. 17 mars 2020 12:58
- Forum : Urbanisme
- Sujet : Coronavirus COVID-19 et délais
- Réponses : 77
- Vues : 9481
Re: Coronvirus et délais
Bonjour, Je travaille dans un service mutualisé d'une petite collectivité. Sur les 6 communes adhérentes au service, deux ont décidé de ne pas fermer leurs services au public et donc au possible dépôt des dossiers ADS. Un a déjà été déposé ce matin. Je trouve cela complètement aberrant puisqu'il ne ...