Mouvements de sols et RNU

[Florence CCPP]

Bonjour,
J'ai un dossier en RNU présenté par un constructeur de maison individuelle.
Le projet ne s'adapte pas du tout au terrain mais c'est plutôt le terrain qui est adapté au projet à grands renforts de déblais et de remblais.
Le terrain est hors intervention ABF et en zone non exposée du PPR mouvements de terrain.
Quel article du RNU utiliseriez-vous pour justifier un refus ?
Merci,

[Emmanuel Wormser]

et pourquoi voulez vous refuser ?

[Florence CCPP]

Parce que le terrain est entièrement remanié, que les murs de soutènement sont trop nombreux et successifs créant un bloc minéral sur ce qui était un espace en restanques

[Emmanuel Wormser]

euh... tout ça en RNU....
c'est pour rire ?

[Florence CCPP]

C'est bien le souci !

[Emmanuel Wormser]

le souci serait-il que vous voulez vous opposer à un projet parfaitement régulier dans un territoire qui n'a rien fait pour qu'on puisse s'y opposer ?
est-ce bien le rôle d'un instructeur que d'imaginer des règles sans base délibérative ni législative pour s'opposer à un projet qui ne lui plait pas ?

[Supermono]

Le R111-27 (... de nature à porter atteinte au caractère ou à l'intérêt des lieux avoisinants ...) ?

[Emmanuel Wormser]

si les caractéristiques du site le justifient, sachant le controle du juge !