Forum de la Fonction Publique Territoriale

bonjour à vous tous,
je suis agent de maitrise principal depuis un certain temps déjà,
aujourd'hui, mon service va être totalement réorganisé (sans passer en CTP sans fiche de poste....)
il m'est proposée (in-péto) d'encadrer 320 personnes (femmes de service, atsem,......)
NDLR[/"c’est comme ça et ...

un article bien pratique que cet article 11 des pos ou des plu
il permet de retirer l'autorisation sans autre menagement ni explications

le fait de retirer l'autorisation delivrée est prevue dans le code de l urbanisme arret campero il me semble

c en partie vrai mais si la modif est superieure a 10% il fo annuler et redeposer un pc
d'autre part si la terrasse est a son niveau a + 0.60m du TN cela comptera en shob
si la terrasse est completement fermée cela devfien de la shon
dans ce cas present je demanderais un nx pc

non la surface et l article sont meme a prohiber

bonjour,

je suis instructeur ADS depuis 20 ans et j en suis à ma 4emme commune
si vous avez des questions plus precises concernant l organisation d'un service sachez que je suis a voptre service


tres cordialement
roberto barbadillo

un centre de radiologie est il considere comme un commerce?

Bonjour

Quelqu'un peut-il m'aider à résoudre ces questions d'ignorant ?

J'ai un terrain de 3000m² qu'un constructeur veut acheter. Le PLU dit que l'emprise maxi est de 50% de la surface du terrain (soit 1500m²) et qu'elle se définit comme "la projection au sol de la construction, sous-sol ...