Bonjour,
Un grand merci tardif pour votre retour rapide
Cordialement
233 résultats trouvés
- mer. 15 mai 2024 16:40
- Forum : Ressources humaines
- Sujet : Mutation d'un agent stagiaire cat C
- Réponses : 2
- Vues : 587
- mer. 15 mai 2024 16:28
- Forum : Population
- Sujet : CONCESSION EMPLACEMENT SURFACE NECESSAIRE
- Réponses : 1
- Vues : 82
Re: CONCESSION EMPLACEMENT SURFACE NECESSAIRE
Bonjour, Je suis tenté de vous répondre ceci, la superficie peut dépendre de l'usage qui en sera fait cavurne, sépulture d'enfants... 1m². Après pour la 2m², il s'agit certainement de l’héritage des anciennes superficie 1 mètre de large sur 2 mètre de long Chez moi, la superficie d'un emplacement es...
- mer. 24 avr. 2024 16:40
- Forum : Ressources humaines
- Sujet : Mutation d'un agent stagiaire cat C
- Réponses : 2
- Vues : 587
Mutation d'un agent stagiaire cat C
Bonjour, Un agent en cours de stage (il est a 3 mois de présence) a une opportunité d'emploi dans une collectivité a 4 kms de chez lui au lieu de 25 km actuellement. Est il possible de le muter même si de mémoire le statut ne le prévoit pas? et si non les moyens dont dispose mon agent pour rejoindre...
- mer. 27 mars 2024 12:22
- Forum : Finances
- Sujet : GROSSE REPARATION VEHICULE
- Réponses : 3
- Vues : 1538
Re: GROSSE REPARATION VEHICULE
Bonjour,
Vous pouvez aussi prévoir les crédits au 615 entretien des matériels roulants qui produira les mêmes effets pour le FCTVA et n'augmentera pas le patrimoine de la commune
Cordialement
Vous pouvez aussi prévoir les crédits au 615 entretien des matériels roulants qui produira les mêmes effets pour le FCTVA et n'augmentera pas le patrimoine de la commune
Cordialement
- mer. 28 févr. 2024 15:49
- Forum : Ressources humaines
- Sujet : inaptitude suite
- Réponses : 4
- Vues : 875
Re: inaptitude suite
Bonjour,
Il faut vous rapprochez de votre CDG, ex-commission de réforme pour demander que cette instance statut sur l'aptitude à ses fonctions ET à toutes les fonctions.
Vous pouvez également demander une retraite pour invalidité si aucun reclassement n'est possible
Cordialement
Il faut vous rapprochez de votre CDG, ex-commission de réforme pour demander que cette instance statut sur l'aptitude à ses fonctions ET à toutes les fonctions.
Vous pouvez également demander une retraite pour invalidité si aucun reclassement n'est possible
Cordialement
- lun. 28 août 2023 16:40
- Forum : Ressources humaines
- Sujet : Utilisation du CPF
- Réponses : 0
- Vues : 516
Utilisation du CPF
Bonjour,
Je suis en quête d'un document et plus précisément d'un pas à pas pour faire valoir les droits CPF d'un de mes agents.
J'ai reçu une jolie demande mais je ne sais pas quoi en faire maintenant...
Dans l'attente de vous lire,
Cordialement
Je suis en quête d'un document et plus précisément d'un pas à pas pour faire valoir les droits CPF d'un de mes agents.
J'ai reçu une jolie demande mais je ne sais pas quoi en faire maintenant...
Dans l'attente de vous lire,
Cordialement
- lun. 31 juil. 2023 15:39
- Forum : Finances
- Sujet : FCTVA sur travaux de batiments
- Réponses : 4
- Vues : 555
Re: FCTVA sur travaux de batiments
Oui vous pouvez jouer la carte de la prescription quadriennale pour récupérer la TVA, dans ce cas il faudra passer par la déclaration supplémentaire papier en plus de l'automatique.
Cordialement
Cordialement
- ven. 9 avr. 2021 16:17
- Forum : Ressources humaines
- Sujet : ASA DECES
- Réponses : 1
- Vues : 1456
Re: ASA DECES
Bonjour, Ces congés pour événements familiaux font l'objet d'une rémunération et leur durée est prise en compte pour le calcul des congés payés et le calcul des heures supplémentaires (article L3142-2 du Code du travail). Les congés pour événements familiaux ne sont pas fractionnables et sont compta...
- lun. 28 oct. 2019 10:35
- Forum : Population
- Sujet : Electeurs disparus....
- Réponses : 11
- Vues : 2735
Re: Electeurs disparus....
Bonjour,
Par contre elle avait peut être une double inscription, la plus probable la liste consulaire la moins probable quoi que ....une radiation non faite dans une ville ou elle a été inscrite...
Cordialement
Par contre elle avait peut être une double inscription, la plus probable la liste consulaire la moins probable quoi que ....une radiation non faite dans une ville ou elle a été inscrite...
Cordialement
- lun. 29 juil. 2019 08:59
- Forum : Population
- Sujet : PACS et attestation pour employeur
- Réponses : 3
- Vues : 2616
Re: PACS et attestation pour employeur
Bonjour,
En même quelqu'un qui m'amène un courrier stipulant qu'un pacs aura lieu (peut être ou pas) je ne lui donne pas un jour d'absence alors qu'avec un récépissé d'enregistrement oui.
Après l'attestation d'un élu ou le certificat du maire pourquoi pas.
Cordialement
En même quelqu'un qui m'amène un courrier stipulant qu'un pacs aura lieu (peut être ou pas) je ne lui donne pas un jour d'absence alors qu'avec un récépissé d'enregistrement oui.
Après l'attestation d'un élu ou le certificat du maire pourquoi pas.
Cordialement
- ven. 26 juil. 2019 09:36
- Forum : Population
- Sujet : PACS et attestation pour employeur
- Réponses : 3
- Vues : 2616
Re: PACS et attestation pour employeur
Bonjour,
tu peux donner une copie supplémentaire du récépissé d'enregistrement du PACS, c'est le même document qui permet de justifier l'absence aux employeurs des partenaires du pacs.
Cordialement,
tu peux donner une copie supplémentaire du récépissé d'enregistrement du PACS, c'est le même document qui permet de justifier l'absence aux employeurs des partenaires du pacs.
Cordialement,
- mar. 23 juil. 2019 09:19
- Forum : Population
- Sujet : cimetière : creuser sa fosse soi-même
- Réponses : 10
- Vues : 5602
Re: cimetière : creuser sa fosse soi-même
Bonjour, Une fois que la reprise administrative a été faite, un employé communal peut s'occuper de relever les tombes. Cependant d'un point de vu humain, pour moi je n'obligerai jamais un employé communal à le faire parce que : j'ai des agents originaires du village qui connaissent les familles etc ...
- mer. 17 juil. 2019 15:02
- Forum : Population
- Sujet : Inhumations inconnues + exhumations
- Réponses : 3
- Vues : 1714
Re: Inhumations inconnues + exhumations
Bonjour,
Pouvez vous certifier qu'il n'y a pas eu des inhumations dans les 15 dernières années?
Les restes seront ré-inhumés ou bien mis à l'ossuaire?
Cordialement
Pouvez vous certifier qu'il n'y a pas eu des inhumations dans les 15 dernières années?
Les restes seront ré-inhumés ou bien mis à l'ossuaire?
Cordialement
- mar. 16 juil. 2019 05:34
- Forum : Carrière, situation professionnelle
- Sujet : accident de service et retraite pour invalidité
- Réponses : 0
- Vues : 2143
Re: accident de service et retraite pour invalidité
Bonjour,
Il y a aussi un autre point a creuser il a 55 ans 23 ans de privé et 26 de publique si mes calculs sont corrects 55-(16+23)= 16
il a commencé à travailler à 16 ans, il est fort probable qu'il puisse prétendre à une carrière longue donc a un départ avant 62 ans
Cordialement
Il y a aussi un autre point a creuser il a 55 ans 23 ans de privé et 26 de publique si mes calculs sont corrects 55-(16+23)= 16
il a commencé à travailler à 16 ans, il est fort probable qu'il puisse prétendre à une carrière longue donc a un départ avant 62 ans
Cordialement
- mar. 9 juil. 2019 15:45
- Forum : Population
- Sujet : cimetière : creuser sa fosse soi-même
- Réponses : 10
- Vues : 5602
Re: cimetière : creuser sa fosse soi-même
Bonjour Perpette, je suis d'accord avec toi sur le principe après dans les faits, le risque est trop grand... Mauvais étayage, dégradations etc il est nécessaire que ton règlement de cimetière prévoit tout cela. Mais aussi si il y a déjà eu des inhumations dans la fosse...je ne suis pas certain qu'u...