CAO

Achat. Code des marchés publics.
Règles du forum
Avant de poster, merci de vérifier :
  • que vous êtes bien dans le forum en rapport avec le sujet que vous allez exposer (voir description sous chaque forum) ;
  • si votre question n'a pas déjà été postée en utilisant la fonction recherche.
Répondre
jkz1
Messages : 931
Enregistré le : lun. 2 févr. 2009 14:24

CAO

Message par jkz1 »

Une CAO a eu lieu a la mairie pour designer un maitre d oeuvre pour la realisation d'un rond point.
Que faut il faire de spécial suite a celle ci?
Un compte rendu? Y a t il de spieces obligatoires a réaliser?
Merci
chafouin
Messages : 517
Enregistré le : mer. 24 oct. 2007 09:12

Re: CAO

Message par chafouin »

surprenant comme question.....vous êtes le service marché ? le service technique ?
PV de CAO d'attribution
mise au point du marché attention art 46
info des non retenu
éventuellement Avis d'intention de conclure
passage au conseil pour autorisation de signer
envoi de cette délib au CL avec rtour preuve
signature marché
notification en RAR
info de la pref pour cette notif
avis d'attribution
fiches statistiques de recensement
pub annuelle avant fin mars !
etc
Avatar du membre
marie la Lyonnaise
Messages : 3554
Enregistré le : sam. 12 avr. 2008 18:05

Re: CAO

Message par marie la Lyonnaise »

Bonsoir

Que nenni Chafouin, nous répondons à un jeune secrétaire de Mairie.

Idem Chafouin pour la réponse, il faut demander à vos agents ou rechercher les modèles existants sur votre informatique.
Par contre, rassure nous, vous avez bien fait signé le PV ?

Un peu d'infos précieuses ici :
http://www.colloc.bercy.gouv.fr/colo_st ... _diff.html

Ce site est une mine d'or et je vous conseil vivement sa lecture.

Cordialement
Marie
Rouge & Bleue sont mes couleurs, à GERLAND est mon coeur
Répondre