Bonjour,
Suite à un congé maladie longue durée de 2 ans et demi, après un cancer, j'ai repris mon activité professionnelle à mi-temps thérapeutique qui m'a été accordé pour 3 mois.
Mon médecin traitant et mon cancérologue me préconisent de prolonger le mi temps thérapeutique pendant encore 3 mois, pourtant je viens d'être convoquée par le médecin conseil agréé par le comité médical et celui-ci m'a dit que cela me sera refusé par le comité médical et que je vais devoir reprendre mon temps plein. Ma collectivité n'a pas encore reçu l'avis du comité médical. Mais je suis très inquiète, car je ne me sens pas la force de reprendre à temps plein et j'ai peur qu'un surcroît de fatigue n'aggrave mon état de santé.
Le comité médical peut-il aller contre les avis du cancérologue et du médecin traitant ? Que dois-je faire ?
J'attends vos réponses avec impatience, merci d'avance.
Prolongation mi-temps thérapeutique
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Re: Prolongation mi-temps thérapeutique
Bonjour,
Le comité médical a eu, je suppose, les avis de vos médecins. Il ne suit pas toujours l'avis de l'expert. Si, malheureusement, il le suivait, vous demandez à passer une visite médicale à la médecine du travail qui se prononcera sur votre aptitude à reprendre à temps plein ou à mi-temps. 2 solutions:
- 1) la médecine du travail vous met inapte pour un temps plein et apte pour un mi-temps, vous faites donc appel de la décision du comité médical départemental avec la décision de la médecine du travail et tous les éléments survenus depuis votre dernier envoi, auprès du comité médical départemental (donc constitution d'un nouveau dossier); vous poursuivez votre activité à mi-temps thérapeutique en attendant la décision du comité médical. Cela doit bien être précisé sur l'arrêté qui sera pris (Vu la décision du CM du....1ère date de décision refusant le mi-temps thérapeutique de M.......; Vu la décision du médecin du travail en date du .............déclarant M...... inapte à la reprise à temps plein mais apte à une reprise à mi-temps thérapeutique; Vu la décision en date du...... de M.............de faire appel de l'avis émis par le comité médical le..................
-2) la médecine du travail suit le comité médical, et là, soit vous faites appel auprès du comité médical supérieur avec tous les éléments en votre possession - procédure très longue (de 6 à 8 mois) mais qui peut vous donner raison; je connais 3 agents qui ont obtenu gain de cause; soit vos médecins sont contre et vous arrêtent à nouveau et vous déposez un dossier auprès du comité médical pour rechute de CLD.
Voilà ce que dans un premier temps, et à chaud, ce que je pense. Maintenant, soyez optimiste: le CM ne suit pas toujours l'expert; un mi-temps thérapeutique de 6 mois est rarement refusé.
Bon courage
Le comité médical a eu, je suppose, les avis de vos médecins. Il ne suit pas toujours l'avis de l'expert. Si, malheureusement, il le suivait, vous demandez à passer une visite médicale à la médecine du travail qui se prononcera sur votre aptitude à reprendre à temps plein ou à mi-temps. 2 solutions:
- 1) la médecine du travail vous met inapte pour un temps plein et apte pour un mi-temps, vous faites donc appel de la décision du comité médical départemental avec la décision de la médecine du travail et tous les éléments survenus depuis votre dernier envoi, auprès du comité médical départemental (donc constitution d'un nouveau dossier); vous poursuivez votre activité à mi-temps thérapeutique en attendant la décision du comité médical. Cela doit bien être précisé sur l'arrêté qui sera pris (Vu la décision du CM du....1ère date de décision refusant le mi-temps thérapeutique de M.......; Vu la décision du médecin du travail en date du .............déclarant M...... inapte à la reprise à temps plein mais apte à une reprise à mi-temps thérapeutique; Vu la décision en date du...... de M.............de faire appel de l'avis émis par le comité médical le..................
-2) la médecine du travail suit le comité médical, et là, soit vous faites appel auprès du comité médical supérieur avec tous les éléments en votre possession - procédure très longue (de 6 à 8 mois) mais qui peut vous donner raison; je connais 3 agents qui ont obtenu gain de cause; soit vos médecins sont contre et vous arrêtent à nouveau et vous déposez un dossier auprès du comité médical pour rechute de CLD.
Voilà ce que dans un premier temps, et à chaud, ce que je pense. Maintenant, soyez optimiste: le CM ne suit pas toujours l'expert; un mi-temps thérapeutique de 6 mois est rarement refusé.
Bon courage