Bonjour,
Quelles sont les règles pour effectuer une décision de poursuivre?
Est ce que il faut une décision du Conseil Municipal pour la mettre en place pour un marché?
Dans quelles circontances peut-on l'utiliser?
Merci
Marché Public : Décision de poursuivre
Règles du forum
Avant de poster, merci de vérifier :
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-
marie la Lyonnaise
- Messages : 3554
- Enregistré le : sam. 12 avr. 2008 18:05
Re: Marché Public : Décision de poursuivre
Bonjour
Pour tout savoir c'est ici :
http://www.marche-public.fr/Marches-pub ... suivre.htm
Cordialement
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http://www.marche-public.fr/Marches-pub ... suivre.htm
Cordialement
Marie
Rouge & Bleue sont mes couleurs, à GERLAND est mon coeur
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