Bonjour,
nous avons en début d'année, nommé un agent recenseur.
nous venons de recevoir de la prefecture les 305 euros qui nous était attribué pour rémunerer cet agent.
par contre ce que je ne savais pas c'est que cette somme est brute et que je dois faire une fiche de paie !
toute petite commune sans employés ni logiciel de paie, sur quel indice dois je basé son indemnité et quelles sont les charges que je dois compter ?
cet agent est une personne retraité du village.
en vous remerciant de votre aide
olivier
agent recenseur
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Antoine62460
- Messages : 107
- Enregistré le : mer. 25 mars 2009 16:27
Re: agent recenseur
Bonjour,
En 2007 nous avons payé ces agents sur le même type de bulletin qu'un agent IRCANTEC (pour les cotisations). Nous avions créer une rubrique intitulée "indemnité de recensement" où on avais mis le montant brut reçu de la préfecture (pas de TBI, ni d'IR, ni de SFT).
Il n'y a pas de problème concernant le fait qu'il soit retraité, j'ai eu le cas pour un retraité venu remplacer l'agent en charge des élections en congés maladie. Il faut quand même lui mettre les cotisations retraites. Les caisses se chargeront de mettre à jour les pensions suite aux données de la DADS-U.
Antoine
En 2007 nous avons payé ces agents sur le même type de bulletin qu'un agent IRCANTEC (pour les cotisations). Nous avions créer une rubrique intitulée "indemnité de recensement" où on avais mis le montant brut reçu de la préfecture (pas de TBI, ni d'IR, ni de SFT).
Il n'y a pas de problème concernant le fait qu'il soit retraité, j'ai eu le cas pour un retraité venu remplacer l'agent en charge des élections en congés maladie. Il faut quand même lui mettre les cotisations retraites. Les caisses se chargeront de mettre à jour les pensions suite aux données de la DADS-U.
Antoine
-
coquelicot76
- Messages : 146
- Enregistré le : mar. 8 déc. 2009 19:30
Re: agent recenseur
Bonsoir,
Pour info : dans note collectivité, le Conseil Municiapl a délibéré des taux de vacations (Brut) pour les agents recenseurs.
Concernant le cas d'un retraité CNRACL, et pour simplification, nous ne le soumettons qu'aux côtisations obligatoires (CSG et CRDS).
Cordialement
Pour info : dans note collectivité, le Conseil Municiapl a délibéré des taux de vacations (Brut) pour les agents recenseurs.
Concernant le cas d'un retraité CNRACL, et pour simplification, nous ne le soumettons qu'aux côtisations obligatoires (CSG et CRDS).
Cordialement