mi- temps therapeutique
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mi- temps therapeutique
bonjours j éspére que je poste au bon endrois je suis en maladie ordinaire depuis le 4 novembre 2008 pour une lombalgie chronique suite a plusieurs opérations j ai fais la démarche pour un congé longue maladie ou une reprise a mi temps thérapeutique suite a une expertise médical le médecin expert a opté vue mon état de santé pour un congé longue maladie mais le comité médical a refusé le congé longue maladie et a émis un avis favorable a une reprise a mi temps thérapeutique jusqu en fevrier 2010 moi cela me convient et hier je suis passer devant la medecine du travail et la problême lui a mis sur son raport inapte temporaire donc en ce moment je me retrouve inapte donc impossible de reprendre mon travail et le comité médical ne veut pas me mettre en longue maladie donc ma question est comment sortir de cette situation ? combien je vais perde sur mon salaire sachant que j ai le MUTEX ? que doije faire j ai peur pour mon avenir merci si vous avait des réponse a mes questions .
Re: mi- temps therapeutique
Bonjour,
Il faut faire appel de l'avis émis par le comité médical départemental devant le comité médical supérieur. Il faudra donc passer par vos RH pour refaire un dossier qui sera adressé au comité médical supérieur sous cous couvert du comité médical départemental. Dans ce dossier;
- 1 demande de votre part demandant votre mise en congé longue maladie et constestant donc la décision du CMdépartemental
- 1 attestation, sous pli confidentiel, de votre médecin traitant expliquant votre pathologie
- les comptes rendus de spécialistes si vous en avez
- l'avis de la médecine du travail vous mettant inapte
- copies de tous vos arrêtes et arrêtés de congé maladie
En attendant cet avis qui peut être très long (8mois), vous serez placé en disponibilité d'office pour raison maladie et en attente de l'avis du comité médical [/b]supérieur. Vos droits à congé maladie ordinaire étant épuisés au bout d'un an, vous percevrez des indemnités de coordination qui sont calculées en fonction de la composition de votre famille, du régime auquel vous appartenez. Pour cela il faut vous rapprocher des RH et de la paie.
Si votre état de santé vous permet de reprendre et que vous n'avez pas encore l'avis de comité médical supérieur, pas de souci, vous pourrez reprendre avec l'avis de la médecine du travail, de votre médecin traitant et l'avis du comité médical départemental que vous ressaisirez le moment venu.
Bon courage
Il faut faire appel de l'avis émis par le comité médical départemental devant le comité médical supérieur. Il faudra donc passer par vos RH pour refaire un dossier qui sera adressé au comité médical supérieur sous cous couvert du comité médical départemental. Dans ce dossier;
- 1 demande de votre part demandant votre mise en congé longue maladie et constestant donc la décision du CMdépartemental
- 1 attestation, sous pli confidentiel, de votre médecin traitant expliquant votre pathologie
- les comptes rendus de spécialistes si vous en avez
- l'avis de la médecine du travail vous mettant inapte
- copies de tous vos arrêtes et arrêtés de congé maladie
En attendant cet avis qui peut être très long (8mois), vous serez placé en disponibilité d'office pour raison maladie et en attente de l'avis du comité médical [/b]supérieur. Vos droits à congé maladie ordinaire étant épuisés au bout d'un an, vous percevrez des indemnités de coordination qui sont calculées en fonction de la composition de votre famille, du régime auquel vous appartenez. Pour cela il faut vous rapprocher des RH et de la paie.
Si votre état de santé vous permet de reprendre et que vous n'avez pas encore l'avis de comité médical supérieur, pas de souci, vous pourrez reprendre avec l'avis de la médecine du travail, de votre médecin traitant et l'avis du comité médical départemental que vous ressaisirez le moment venu.
Bon courage
Re: mi- temps therapeutique
bonjour oui j ai trois enfants a charge deux enfants majeur et le troisieme mineur si je fais toutes les démarches pour maladie longue duré mon salaire ne vas pas bouger beaucoup alors? si je comprend bien . hier jai été a ma mutuel (MUTEX) ils ont dit qu ils feraient de leur mieux pour me sortire financierement de ce mauvais passage cela me rassure un peut en plus je suis moin seul depuis que je trouve de l aide et du réconfort sur notre forum dans des moments comme sa cela fais du bien de parler aux colégues
a bientôt

Re: mi- temps therapeutique
Bonjour,
A la relecture de mon post, une petite précision s'impose: pour être en disponibilité d'office, il faudr saisir le comité médical départemental, c'est une obligation: démarches habituelles émanant de la collectivité.
Bon courage
A la relecture de mon post, une petite précision s'impose: pour être en disponibilité d'office, il faudr saisir le comité médical départemental, c'est une obligation: démarches habituelles émanant de la collectivité.
Bon courage
Re: mi- temps therapeutique
bonjour et bonne année 2010.
je revient vers vous, car je suis maintenant en disponibilité d office .
mon medecin traitant ,a fait un certificat médical , le 8 septembre 2009 , pour demander une reprise a mi temps thérapeutique .
j ai déposé ma demande de ce courrier au prés des ressources humaines , quelque temps aprés , je suis passé devant le medecin expert
de la mairie .
le jour de mon expertise , l expert me dit : monsieur, vue votre état de santé actuel, je vous déconseil la reprise du travail .
l expert me dit: , sur le compte rendu de mon expertise, je vais signaler au comité médical que votre reprise est impossible même a mi temps. et faire une demande, pour qu ils vous placent en longue maladie, et je vous reverez en janvier 2010!!.
réponse du comité médical départemental : qui se base sur la demande de reintégration a mi temps thérapeutique.
reintegration en temps partiel thérapeutique octroi de congé longue maladie.
rapport de contre -visite du docteur ......
AVIS reintégration en temps partiel thérapeutique a 50% aprés un congé ordinaire de maladie du... au...
suite a cela, je reçoit un appel théléphonique du résponsable DRH qui me dit de me passer devant la medecine du travail , avant ma reintégration a mi temps.
quand je me suis présenté devant la medecine du travail, le medecin me dit: monsieur je vous place inapte temporaire .!!!
suite a cela, jai eu un entretient avec le directeur DRH qui me dit : reprise impossible suite a l avis de la medecine du travail, et me place en dispo d office.
le directeur me dit aussi , : monsieur, la mairie vas peut être pas vous suivre dans vos démarche de demande de congé longue maladie, car les expertise coûte cher .
donc volà ma situation ! que doije faire? sachant que la mairie vas peut être pas m aider dans ma demande de congé longue maladie.
j ai jusqu au 10 inclu pour faire appel de la déscision du comité médical départemental, et saisir le comité médical supérieur.
a qui je doit envoyer le courrier pour ma contéstation? .
j ai pas tous les documents (certificats médicaux compte rendu ect...) car j ai encore des examens a faire .
moi je pense , faire appel pour réspecter les deux mois et envoyer dés demain un courrier pour ma contéstation , en expliquant que j ai dautres documents a joindre .
je crois que je suis un peut perdu , je sais pas si je vais bien faire, si vous pouvez me renseigner merci bien CORDIALEMENT
je revient vers vous, car je suis maintenant en disponibilité d office .
mon medecin traitant ,a fait un certificat médical , le 8 septembre 2009 , pour demander une reprise a mi temps thérapeutique .
j ai déposé ma demande de ce courrier au prés des ressources humaines , quelque temps aprés , je suis passé devant le medecin expert
de la mairie .
le jour de mon expertise , l expert me dit : monsieur, vue votre état de santé actuel, je vous déconseil la reprise du travail .
l expert me dit: , sur le compte rendu de mon expertise, je vais signaler au comité médical que votre reprise est impossible même a mi temps. et faire une demande, pour qu ils vous placent en longue maladie, et je vous reverez en janvier 2010!!.
réponse du comité médical départemental : qui se base sur la demande de reintégration a mi temps thérapeutique.
reintegration en temps partiel thérapeutique octroi de congé longue maladie.
rapport de contre -visite du docteur ......
AVIS reintégration en temps partiel thérapeutique a 50% aprés un congé ordinaire de maladie du... au...
suite a cela, je reçoit un appel théléphonique du résponsable DRH qui me dit de me passer devant la medecine du travail , avant ma reintégration a mi temps.
quand je me suis présenté devant la medecine du travail, le medecin me dit: monsieur je vous place inapte temporaire .!!!
suite a cela, jai eu un entretient avec le directeur DRH qui me dit : reprise impossible suite a l avis de la medecine du travail, et me place en dispo d office.
le directeur me dit aussi , : monsieur, la mairie vas peut être pas vous suivre dans vos démarche de demande de congé longue maladie, car les expertise coûte cher .
donc volà ma situation ! que doije faire? sachant que la mairie vas peut être pas m aider dans ma demande de congé longue maladie.
j ai jusqu au 10 inclu pour faire appel de la déscision du comité médical départemental, et saisir le comité médical supérieur.
a qui je doit envoyer le courrier pour ma contéstation? .
j ai pas tous les documents (certificats médicaux compte rendu ect...) car j ai encore des examens a faire .
moi je pense , faire appel pour réspecter les deux mois et envoyer dés demain un courrier pour ma contéstation , en expliquant que j ai dautres documents a joindre .
je crois que je suis un peut perdu , je sais pas si je vais bien faire, si vous pouvez me renseigner merci bien CORDIALEMENT
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- Messages : 153
- Enregistré le : lun. 29 sept. 2008 13:48
Re: mi- temps therapeutique
A mon avis il faut refaire, dans ce cas, une mise en Congé de Longue Maladie. On ne peut pas vous obliger à être en disponibilité d'Office vu que vous n'avez pas encore épuisé tous vos droits à congés. Le mieux est de téléphoner au comité médical pour savoir comment faire.
Vous ne contestez pas la décision de reprise en mi-temps thérapeutique, c'est la décision de votre employeur de ne pas vous laisser reprendre le travail qui est contestable. Je ne pense pas qu'il y ait besoin de faire appel au comité médical supérieur (houlala les délais).
Voyez avec votre médecin traitant, le comité médical et refaite une demande de congé de longue maladie. Si votre employeur ne suit pas, vous pouvez alors saisir le tribunal administratif.
Vous ne contestez pas la décision de reprise en mi-temps thérapeutique, c'est la décision de votre employeur de ne pas vous laisser reprendre le travail qui est contestable. Je ne pense pas qu'il y ait besoin de faire appel au comité médical supérieur (houlala les délais).
Voyez avec votre médecin traitant, le comité médical et refaite une demande de congé de longue maladie. Si votre employeur ne suit pas, vous pouvez alors saisir le tribunal administratif.
Re: mi- temps therapeutique
bonjour.
ce matin j ai faxé le courrier de contéstation , au comité médical .
jai eu la secretaire au téléphone , qui m a dit: qu il y avait pas de probléme , et que ma contéstation est bien pris en compte .
elle ma dit: aussi, qu il y avait pas besoin de mon employeur, pour contéster l avis du comité médical.
ma lettre de contéstation vas être mise dans mon dossier , et le comité médical vas rééxaminé mon dossier sur ma demande en congé de longue maladie. elle me dit aussi:, pas besoin de fournir de compte rendu de spécialistes, ni aucun document ,et qu ils les demanderont si besoin.
je trouve cela bizar!!! j éspére que la secretaire sais se qu elle fait , car d aprés le message que j ai reçu de Laracroft, le 27 novembre a 14h59,qui disait dans son texte, qu il y avait quelque documents, et certificas médicaux a joindre a cette demande .
je sais pas si je peut faire confiance, au secraiteriat du comité médical ??? .
faut il pas que j envois une copie de cettre lettre? en acusé de récéption, chose qui me trotinne dans la tête .
vous avez une idée vous ?
ce matin j ai faxé le courrier de contéstation , au comité médical .
jai eu la secretaire au téléphone , qui m a dit: qu il y avait pas de probléme , et que ma contéstation est bien pris en compte .
elle ma dit: aussi, qu il y avait pas besoin de mon employeur, pour contéster l avis du comité médical.
ma lettre de contéstation vas être mise dans mon dossier , et le comité médical vas rééxaminé mon dossier sur ma demande en congé de longue maladie. elle me dit aussi:, pas besoin de fournir de compte rendu de spécialistes, ni aucun document ,et qu ils les demanderont si besoin.
je trouve cela bizar!!! j éspére que la secretaire sais se qu elle fait , car d aprés le message que j ai reçu de Laracroft, le 27 novembre a 14h59,qui disait dans son texte, qu il y avait quelque documents, et certificas médicaux a joindre a cette demande .
je sais pas si je peut faire confiance, au secraiteriat du comité médical ??? .
faut il pas que j envois une copie de cettre lettre? en acusé de récéption, chose qui me trotinne dans la tête .
vous avez une idée vous ?
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Re: mi- temps therapeutique
Si j'étais à votre place, j'enverrai un courrier en recommandé AR avec tous les documents (compte-rendu des experts, courriers etc.). Cela ne coûte que 4,36€ (un peu plus s'il y a beaucoup de documents), mais au moins le comité médical aura toutes les pièces en main et n'aura pas à statuer à une autre date s'il manque quelque chose.
Re: mi- temps therapeutique
je vous remerci , emerfather pour votre avis , qui me semble être le bon.
je vient de photocopier tout les comptes rendus médicaux, et autres documents .
je vais mettre sa a la poste demain , en acusé de récéption .
MERCI CORDIALEMENT
je vient de photocopier tout les comptes rendus médicaux, et autres documents .
je vais mettre sa a la poste demain , en acusé de récéption .
MERCI CORDIALEMENT
Re: mi- temps therapeutique
Bonjour,
Le comité médical n'émet qu'un avis, auquel l'employeur n'est pas forcément tenu de se soumettre, tout comme il n'est pas tenu de suivre l'avis du médecin du travail. Aussi, si votre employeur est favorable au mi-temps thérapeutique, vous pouvez tenter de le négocier avec lui.
Le comité médical n'émet qu'un avis, auquel l'employeur n'est pas forcément tenu de se soumettre, tout comme il n'est pas tenu de suivre l'avis du médecin du travail. Aussi, si votre employeur est favorable au mi-temps thérapeutique, vous pouvez tenter de le négocier avec lui.
Re: mi- temps therapeutique
bien sûr j avais fais la demande d un mi temps thérapeutique, car mon état de santé c etait amélioré, et completement dégrader, entre ma demande de mon mi temps , et l accéptation du comité médical , pour ma reprise a mi temps.
je suis maintenant incapable de tenir un poste, même a mi temps.
il est vrais , que ma situation peut paraitre un peut compliqué pour le comité médical .
je contéste une demande que j ai faite!! ,(chose que le comité médical vas pas trop comprendre)
j ai envoyé mes derniers examems, au comité médical ce matin ,qui montre bien mes problémes de santé .
mon medecin traitant et moi même, pensé que la reprise a mi temps aller être possible.
maintenant, j ai aucune idée de se que vas décidé le comité médical
je suis maintenant incapable de tenir un poste, même a mi temps.
il est vrais , que ma situation peut paraitre un peut compliqué pour le comité médical .
je contéste une demande que j ai faite!! ,(chose que le comité médical vas pas trop comprendre)
j ai envoyé mes derniers examems, au comité médical ce matin ,qui montre bien mes problémes de santé .
mon medecin traitant et moi même, pensé que la reprise a mi temps aller être possible.
maintenant, j ai aucune idée de se que vas décidé le comité médical
Re: mi- temps therapeutique
Bonjour,
Votre contestation auprès du CM étant faite, il vous reste à attendre leur avis. Si, d'aventure il vous opposait un nouveau refus, il faudrait contester auprès du Comité Médical Supérieur. Vous seriez en disponibilité d'office EN ATTENDANT L'AVIS DU CMS: cela devrait figurer sur l'arrêté et vous toucheriez des indemnités de coordinations (environ 1/2 salaire). Mais vous n'en êtes pas encore là, donc croisez les doigts!!
Votre contestation auprès du CM étant faite, il vous reste à attendre leur avis. Si, d'aventure il vous opposait un nouveau refus, il faudrait contester auprès du Comité Médical Supérieur. Vous seriez en disponibilité d'office EN ATTENDANT L'AVIS DU CMS: cela devrait figurer sur l'arrêté et vous toucheriez des indemnités de coordinations (environ 1/2 salaire). Mais vous n'en êtes pas encore là, donc croisez les doigts!!
Re: mi- temps therapeutique
bonjour Laracroft.
aprés avoir passé mais 12 mois d arrêt , la DRH ma envoyé un arrêté pour mise en disponibilité doffice, que jai daté et signé .
je touche donc , une indémnité de coordination ,depuis début janvier car je suis arrivé a mes 12 mois d arrêt le 4 novembre 2009 .
sur ma feuille de paie je ne cotise plus a rien.
aprés avoir passé mais 12 mois d arrêt , la DRH ma envoyé un arrêté pour mise en disponibilité doffice, que jai daté et signé .
je touche donc , une indémnité de coordination ,depuis début janvier car je suis arrivé a mes 12 mois d arrêt le 4 novembre 2009 .
sur ma feuille de paie je ne cotise plus a rien.
Re: mi- temps therapeutique
Bonsoir,
C'est hélas le revers de la médaille: vous n'êtes pas sans ressource mais vous ne cotisez plus à rien. Il faut juste croiser les doigts pour que le CM statue très vite sur votre cas dans un sens positif (favorable) et, dans ce cas, vous seriez rétablie dans vos droit à compter de la date que le CM vous signifiera.
Courage,
C'est hélas le revers de la médaille: vous n'êtes pas sans ressource mais vous ne cotisez plus à rien. Il faut juste croiser les doigts pour que le CM statue très vite sur votre cas dans un sens positif (favorable) et, dans ce cas, vous seriez rétablie dans vos droit à compter de la date que le CM vous signifiera.
Courage,
Re: mi- temps therapeutique
je vous remerçi pour les renseignements .
je cotise au mutex , le mutex vas t il lui aussi arrêté?
je cotise au mutex , le mutex vas t il lui aussi arrêté?