bONJOUR,
Merci de bien vouloir me confirmer qu'il n'y a pas d'enveloppe à respecter pour l'iemp mis à part le maxi du coef 8.
Remerciements
enveloppe IEMP
Règles du forum
Avant de poster, merci de vérifier :
Avant de poster, merci de vérifier :
- que vous êtes bien dans le forum en rapport avec le sujet que vous allez exposer (voir description sous chaque forum) ;
- si votre question n'a pas déjà été postée en utilisant la fonction recherche.
-
donpasquale
- Messages : 21
- Enregistré le : ven. 11 avr. 2008 15:10
Re: enveloppe IEMP
Si je ne m'abuse le coef maxi pour l'iemp est 3, 8 c'est pour l'iat.
Re: enveloppe IEMP
Bonjour,
Voici le lien vers le guide des primes 2009 de la gazette des communes : viewtopic.php?f=47&t=8364
L'IEMP y est détaillé pages 23/24.
Voici le lien vers le guide des primes 2009 de la gazette des communes : viewtopic.php?f=47&t=8364
L'IEMP y est détaillé pages 23/24.