De la philosophie des amortissements

[Mpi]

Bonjour, depuis ma prise de fonctions j'ai suivi dans la continuité les méthodes de mon prédécesseur.
Aujourd'hui je dois reventiler les amortissements des immobilisations (chap 040) du budget assainissement en M49, car nous n'utilisons visiblement pas les bons comptes.
Je me penche donc sur la question et ... je ne saisis pas tout. Je ne trouve pas de "notice" explicative détaillée dans mes bouquins ou sur le net.
Mes recherches m'ont amenées à d'autres interrogations, notamment sur la M14.

Mes questions sont les suivantes :
M 49 : Doit-on amortir les travaux en cours ? L'imputation au chap 23 est -elle correcte lorsque nous réalisons des travaux (réseaux, station d'épuration ...)? Quels sont les comptes d'amortissement en section d'investissement ( le service des eaux est en affermage) ?
M14 : Une fois les travaux réintégrés au chap 21, faut-il les amortir ?

J'espère que vous pourrez m'aiguiller vers un manuel ou un site suffisamment pédagogique ou me donner des informations ici même. Merci d'avance.

[sammel]

on n'amortit en principe pas les travaux en cours. Normalement on commence à amortir l'année qui suit l'achèvement.

Pour les comptes: en dépense de fonctionnement c'est du 68 et en recette d'investissement du 28. Pour plus de détail, il faut se reporter au plan de comptes car il y a des articles différents selon le type d'immobilisation amortie.

[marie la Lyonnaise]

Bonjour,

Info ici (B-1) :
http://www.localjuris.com.fr/Archives/f ... compta.htm

et ici :
http://www.dgcl.interieur.gouv.fr/secti ... getai/view

Dans les 4 collectivités où j'ai travaillé, nous n'avons jamais fait d'amortissement pour les travaux
Très important la délibération qui fixe les durées.

Pour la M4 : usine à gaz, de la philosophie des gestions de stocks (de mémoire : pourquoi faire deux écritures quand il est possible d'en faire six . La TP m'indiquait à l'époque toutes les écritures et m'avait fait une mini-formation : elle a un rôle de conseil, vous devriez la solliciter

Bonne continuation.
Cordialement

[Mpi]

Merci pour vos réponses je suis ravie de ne pas être la seule à penser qu'il s'agit d'une usine à gaz en M4 . Les liens sont très intéressants mais ne répondent pas complètement à ma question ... je vais encore creuser

[papoune]

ne te plains pas ! je dirige une base de loisirs avec animaux et je galère pour amortir mes naissances ^^
de plus un cheval de 4 ans vaut plus qu'un cheval de 2 ans mais un cheval de 16 ans vaut moins qu'un cheval de 10 ans ( à qualité égale) heureusement, mes ânes sont castrés

[Mpi]

Excellent =D>

[Mpi]

Youpi !! j'ai enfin trouvé quelque chose !!!

http://www.dgcl.interieur.gouv.fr/secti ... 3_2009.pdf

à la page 13

[Mitch316]

Effectivement, l'amortissement ne commence que quand les comptes 20 et 23 ont été transférés sur le compte définitif du 21.
Les amortissements sont effectivement souvent perçus comme une usine à gaz, mais en terme d'analyse, davantage pour un budget M49 qu'en M14, ils ont quand même une signification comptable, en terme de renouvellement d'équipements ou travaux.

[cathie83]

Attention contrairement à la M14, en M4 nous amortissons tout.

Une délibération doit être prise pour les durées.

Les comptes 23 ne s'amortissent pas en effet. Ils s'amortiront dès qu'il basculerons dans le 21.

Le principe normalement est que dès que vous avez le PV de réception de tvx, vous demandez à la TP le transfert de votre fiche d'immo sur le compte 21 et vous faites de même chez vous.

Dans les faits cette procédure est un peu galère donc je fais faire la bascule des comptes 23 vers les comptes 21 d'une année sur l'autre. une fois mon pointage de l'année 2012 terminé, mes annexes du CA pointées et correspondants aux mandatements de l'année, je ferai les bascules de mes 23 2012 sur 2013 en 2013. Je laisse uniquement les gros projets bien identifiés sur les comptes 23 (ex construction d'un bâtiments) tant que le PV n'est pas fait.

Pour ce qui est des comptes le principe est le suivant :
exemple : un compte 2313 deviendra un compte avec la racine 213, il suffit d'enlever le 3 pour obtenir la racine du compte et après de définir le bon compte selon les travaux que vous faites.
pour ce qui est de l'amortissement il suffit de rajouter un 8 au compte définitif, tout ça se prépare en principe sur votre fiche d'inventaire dès son entrée au compte 23. exemple un 21351 deviendra du 281351 pour l'amortissement.

Les bascules des comptes 23 vers 21 sont non budgétaires attention cependant aux bascules des comptes 203 qui elles sont budgétaires.
En effets les études peuvent présenter deux cas de figures :
1 / les travaux se font suite à une étude, il convient de passer une recette au compte 203 et de repasser un mandat dans le bon compte 23 lorsque les tvx débutent.
2 / les travaux ne se font pas, il suffit de basculer votre étude qui normalement est gérée à part dans le logiciel des immo, vers la partie des immobilisation et de commencer à l'amortir. Une études peux rester qq années sans amortissement tant que vous ne savez pas si les travaux vont avoir lieu ou pas.

Définir ce qui passe en 23 ou en 21 n'est pas facile par moment.
En principe doit passer au 23 tous tvx dont le paiement ne se fait pas en 1 seule fois. Au moment de payer une facture il faut se poser la question de savoir si l'ouvrage est terminé ou pas ... si il l'est on impute directement en 21, si il ne l'est pas on considère qu'il est encore "encours" de construction et alors le 23 est bon.
Attention la TP fait ses bascule à la main aussi et risque de ne pas être contente d'avoir à basculer des tvx au compte 23 si la fiche ne comporte qu'un paiement elle va vous dire que vous auriez pu l'imputer directement sur du 21.

Notre service des eaux est en régie directe, je ne connais pas les comptes pour l'affermage mais le principe devrait être le même. J'espère quand même avoir pu vous aider un peu.

Pour ce qui est de mes info comptables je les prends ici généralement : http://www.colloc.bercy.gouv.fr/colo_st ... mp_m4.html

ou auprès de ma TP qui est là pour nous conseiller