gestion des EP en G1

[Angélique 38]

Bonjour,

J'ai mal instruit un PC où le projet est situé en zone G1. Je m'en aperçois qu'après les 1 mois légal pour demander des pièces complémentaires, sachant que j'ai demandé des pièces complémentaires, sans voir que ce terrain était en G1.
Il me reste 15 jours avant la fin d'instruction et je ne sais pas quoi faire.
Est-ce que je l'accorde en notant sur l'arrêté qu'une cuve de rétention devra être mise à la place du puits perdu ?
Est-ce que je contacte le pétitionnaire et lui demande de faire les modifications sur les plans, sinon je serai obligée de lui faire un refus ?

J'ai vraiment mal instruit ce PC ....

Merci

[Emmanuel Wormser]

et quelle est la pièce que vous estimez avoir omis de demander ?

[Angélique 38]

J'aurais dû faire modifier le plan de masse en lui faisant enlever le puits d'infiltration et le remplacer par une cuve de rétention.

[Al Bundy]

Bonjour,

Cela ne justifie pas une demande de pièce manquante.

Vous pouvez délivrer avec prescription je pense.

[Emmanuel Wormser]

ce n'est effectivement pas une demande de pièce mais une demande de modification du projet...

[Angélique 38]

Du coup, c'est ce que j'ai fait, j'ai mis en prescription qu'en raison de l'aléa G1, il est demandé une cuve de rétention.

Merci à tous les 2