Remboursement subvention d'équipement versée

Préparation budgétaire, exécution du budget. Nomenclatures budgétaires, M14, M49, etc. Fiscalité. Dotations, allocations de compensation. Gestion de la dette, ligne de trésorerie, inventaire.
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ezagrosy
Messages : 1
Enregistré le : lun. 22 déc. 2025 16:33

Remboursement subvention d'équipement versée

Message par ezagrosy »

Bonjour,
Sur quelle nature doit-être émis un titre pour le remboursement d'une partie de subvention d'équipement versée (mandat émis au 204) sur le même exercice? Merci
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