Bonjour,
J’ai à l’instruction un PC pour la réalisation d’un toboggan aquatique dans un camping.
Je m’interroge sur sa conformité avec la règle de hauteur du PLU.
Ce dernier indique que la hauteur des constructions du premier plan horizontal (du sol à l’égout pour les toitures en pente), ne peut dépasser 7 m.
Aussi la hauteur du second plan horizontal (de l’égout au faitage) ne peut dépasser 2.5 m.
Ce qui porte la hauteur totale à 9.5 m.
En l’espèce le toboggan aquatique, qui me semble-t-il doit être considéré comme une construction, a une plateforme de départ qui se situe à 7 m, mais certaines « tubes » du toboggan dépassent les 7 m tout en restant dans la hauteur totale maximale de 9.5 m.
Pourriez-vous svp me donner votre avis sur le sujet ?
Merci
Toboggan aquatique - respect règle de hauteur
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Re: Toboggan aquatique - respect règle de hauteur
Bonjour.
Votre toboggan étant dans le volume autorisé d'une construction, je ne vois pas pourquoi vous le refuseriez sur ce motif.
Accessoirement je suis curieux de la motivation de la limite de règle de hauteur par niveau...
Votre toboggan étant dans le volume autorisé d'une construction, je ne vois pas pourquoi vous le refuseriez sur ce motif.
Accessoirement je suis curieux de la motivation de la limite de règle de hauteur par niveau...
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RiviereBleue
- Messages : 1
- Enregistré le : mer. 2 juil. 2025 15:56
Re: Toboggan aquatique - respect règle de hauteur
Bonjour Jerry,
Si la plateforme de départ est bien calée à 7 m et que la partie supérieure (les tubes ou éléments techniques) reste dans le volume autorisé de 9,5 m au faitage, tu es conforme au PLU. L’important est surtout que l’administration assimile bien l’ouvrage à une « construction » et applique les mêmes règles que pour un bâtiment classique.
Là où ça peut coincer, c’est au niveau de la qualification des différents éléments :
- la plateforme = niveau habitable, donc directement contrôlée ;
- les tubes = assimilables à une superstructure technique (un peu comme certains éléments de toiture qui dépassent légèrement mais restent intégrés dans la hauteur globale).
Si tu restes dans l’enveloppe totale fixée par le PLU, il n’y a pas de motif juridique solide pour refuser. Le mieux est de demander une confirmation écrite du service instructeur, histoire d’éviter toute interprétation trop restrictive.
Pour ce type de projet, la question visuelle et d’intégration paysagère peut parfois peser plus lourd que la règle stricte de hauteur. C’est un peu la même logique que pour certaines toitures imposées dans des zones sensibles : au-delà de la règle chiffrée, l’aspect esthétique ou l’harmonisation joue beaucoup.
Si la plateforme de départ est bien calée à 7 m et que la partie supérieure (les tubes ou éléments techniques) reste dans le volume autorisé de 9,5 m au faitage, tu es conforme au PLU. L’important est surtout que l’administration assimile bien l’ouvrage à une « construction » et applique les mêmes règles que pour un bâtiment classique.
Là où ça peut coincer, c’est au niveau de la qualification des différents éléments :
- la plateforme = niveau habitable, donc directement contrôlée ;
- les tubes = assimilables à une superstructure technique (un peu comme certains éléments de toiture qui dépassent légèrement mais restent intégrés dans la hauteur globale).
Si tu restes dans l’enveloppe totale fixée par le PLU, il n’y a pas de motif juridique solide pour refuser. Le mieux est de demander une confirmation écrite du service instructeur, histoire d’éviter toute interprétation trop restrictive.
Pour ce type de projet, la question visuelle et d’intégration paysagère peut parfois peser plus lourd que la règle stricte de hauteur. C’est un peu la même logique que pour certaines toitures imposées dans des zones sensibles : au-delà de la règle chiffrée, l’aspect esthétique ou l’harmonisation joue beaucoup.