Bonjour,
Je voulais savoir quelle était la meilleure période pour faire l'instruction (par rapport au règlement du PLU), avant ou après la demande d'incomplet dans les dossiers "complexes" ? Car à part si une pièce "fondamentale" manque (plan de masse par ex), on peut se rendre compte qu'une info manque que au moment de l'instruction (à la fin donc, pour ma part).
Généralement, vous vérifiez la conformité par rapport au PLU avant ou après l'incomplet ?
Cordialement.
Faire l'instruction avant la demande de complétude ?
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Re: Faire l'instruction avant la demande de complétude ?
Les 2 se font plus ou moins en même temps.
Je fais d'abord l'incomplet de manière basique : telle pièce est présente, telle autre est absente. Ca me permet de parcourir le dossier dans sa globalité et d'avoir déjà un aperçu général du projet, ce qui aide pour la suite
Ensuite, effectivement, l'instruction permettra ensuite d'affiner l'incomplet notamment quand une pièce est présente mais ne comprend pas les infos nécessaires (particulièrement la notice archi ou la notice ABF) dont j'ai besoin pour mon analyse réglementaire.
Je fais d'abord l'incomplet de manière basique : telle pièce est présente, telle autre est absente. Ca me permet de parcourir le dossier dans sa globalité et d'avoir déjà un aperçu général du projet, ce qui aide pour la suite
Ensuite, effectivement, l'instruction permettra ensuite d'affiner l'incomplet notamment quand une pièce est présente mais ne comprend pas les infos nécessaires (particulièrement la notice archi ou la notice ABF) dont j'ai besoin pour mon analyse réglementaire.
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Emmanuel Wormser
- Messages : 3976
- Enregistré le : mer. 22 avr. 2009 23:37
Re: Faire l'instruction avant la demande de complétude ?
la notice ABF, c'est quoi ?
PCMI21 ? dans les seuls cas prévus ?
PCMI21 ? dans les seuls cas prévus ?
Cordialement
Emmanuel Wormser
Emmanuel Wormser
Re: Faire l'instruction avant la demande de complétude ?
Effectivement, cette organisation a l'air bien plus pratique.NiCoK a écrit : mer. 4 juin 2025 17:13 Les 2 se font plus ou moins en même temps.
Je fais d'abord l'incomplet de manière basique : telle pièce est présente, telle autre est absente. Ca me permet de parcourir le dossier dans sa globalité et d'avoir déjà un aperçu général du projet, ce qui aide pour la suite
Ensuite, effectivement, l'instruction permettra ensuite d'affiner l'incomplet notamment quand une pièce est présente mais ne comprend pas les infos nécessaires (particulièrement la notice archi ou la notice ABF) dont j'ai besoin pour mon analyse réglementaire.
Re: Faire l'instruction avant la demande de complétude ?
Toujours à chercher la petite bête M. Wormser !Emmanuel Wormser a écrit : mer. 4 juin 2025 19:06 la notice ABF, c'est quoi ?
PCMI21 ? dans les seuls cas prévus ?
Oui je parle de la DP 11 ou PC 10-1 ou PCMI 21. Avec plus de 90 % du territoire situé dans les abords MH et la moitié en site patrimonial remarquable, cette pièce est souvent, soit absente, soit trop succinte.
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Emmanuel Wormser
- Messages : 3976
- Enregistré le : mer. 22 avr. 2009 23:37
Re: Faire l'instruction avant la demande de complétude ?
la petite bête ?
la grosse plutot, avec des services qui la réclament pour des travaux en site inscrit...
la grosse plutot, avec des services qui la réclament pour des travaux en site inscrit...
Cordialement
Emmanuel Wormser
Emmanuel Wormser
Re: Faire l'instruction avant la demande de complétude ?
Bonjour,
Je n'instruis quasiment que des dossiers "complexes" (des gros machins en ZAC, des destinations empilées à gogo, etc.). Je fais plus ou moins comme l'a expliqué Arslan. Je réalise une instruction complète avant d'envoyer une demande de pièces. Cela permet notamment de choisir quelles consultations je peux lancer, qui se font ainsi en temps masqué pendant que le pétitionnaire produit ses pièces, si les avis n'ont pas vocation à être impactés par les pièces demandées (par exemple, l'avis GEMAPI ne changera pas si on demande de fournir la convention ZAC).
Je peux me permettre de faire ça sereinement, car sur les gros projets, les pétitionnaires déposent les pièces et n'abandonnent pas en cours de route, donc on sait qu'on ne consultera pas "pour rien".
Cela me permet aussi de repérer des soucis dans le dossier, et de les signaler au pétitionnaire (s'ils sont rectifiables) afin de faire évoluer le dossier vers un favorable. Ces corrections sont ainsi reprises dans les pièces complémentaires, et éventuellement dans des pièces substitutives.
Bonne journée,
Je n'instruis quasiment que des dossiers "complexes" (des gros machins en ZAC, des destinations empilées à gogo, etc.). Je fais plus ou moins comme l'a expliqué Arslan. Je réalise une instruction complète avant d'envoyer une demande de pièces. Cela permet notamment de choisir quelles consultations je peux lancer, qui se font ainsi en temps masqué pendant que le pétitionnaire produit ses pièces, si les avis n'ont pas vocation à être impactés par les pièces demandées (par exemple, l'avis GEMAPI ne changera pas si on demande de fournir la convention ZAC).
Je peux me permettre de faire ça sereinement, car sur les gros projets, les pétitionnaires déposent les pièces et n'abandonnent pas en cours de route, donc on sait qu'on ne consultera pas "pour rien".
Cela me permet aussi de repérer des soucis dans le dossier, et de les signaler au pétitionnaire (s'ils sont rectifiables) afin de faire évoluer le dossier vers un favorable. Ces corrections sont ainsi reprises dans les pièces complémentaires, et éventuellement dans des pièces substitutives.
Bonne journée,