Bonjour à tous,
Dans le cadre de l’équipement de nos nouveaux locaux, je prévois plusieurs achats importants :
• un piano à queue (35 000 €),
• des instruments de percussion (28 500 €),
• un tapis de danse (4 500 €),
• et des praticables de scène (7 000 €).
Ces achats relèvent de familles différentes, à l’exception du piano et des percussions, qui sont tous deux des instruments de musique, mais aux caractéristiques et fournisseurs distincts.
Je souhaiterais savoir quelle procédure serait la plus appropriée dans ce cas :
• Puis-je solliciter des devis séparés pour chaque catégorie d’équipement ?
• Serait-il préférable d’organiser un MAPA avec plusieurs lots (par exemple, un lot "instruments de musique" regroupant le piano et les percussions) ?
• Enfin, y a-t-il un risque que cette démarche soit perçue comme un fractionnement injustifié du besoin, visant à contourner les seuils de mise en concurrence ?
Merci par avance pour vos conseils sur la procédure à adopter, afin de respecter pleinement les règles de la commande publique.
Procédure à suivre pour achats divers commandes publiques
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Re: Procédure à suivre pour achats divers commandes publiques
En ce qui nous concerne, sur ce genre de cas, on fait un marché unique avec des lots distincts, en MAPA vu les montants. Le fait que cela soit en plus pour l'équipement de nouveaux locaux, pour moi, cela renforce ce sens...
Re: Procédure à suivre pour achats divers commandes publiques
je vous remercie pour votre réponse,
je pensais compte tenu du fait que les fonctions pédagogiques et les spécificités techniques de ces achats, sont bien différentes ainsi que les circuits de distribution et de fournisseurs, qu'il était préférable de faire des demandes de devis.
De plus, chaque marché respecte individuellement le seuil applicable aux achats de fournitures.
Je crains en faisant un MAPA, de ne pas avoir de réponse sur les achats spécifiques comme tapis de danse et praticables ?
Qu'en pensez-vous ?
je pensais compte tenu du fait que les fonctions pédagogiques et les spécificités techniques de ces achats, sont bien différentes ainsi que les circuits de distribution et de fournisseurs, qu'il était préférable de faire des demandes de devis.
De plus, chaque marché respecte individuellement le seuil applicable aux achats de fournitures.
Je crains en faisant un MAPA, de ne pas avoir de réponse sur les achats spécifiques comme tapis de danse et praticables ?
Qu'en pensez-vous ?
Re: Procédure à suivre pour achats divers commandes publiques
En ce qui me concerne, je pense que vous pourriez avoir des réponses même sur de petits montants (4 500 € c'est pas si petit au final). Mais si vous avez cette inquiétude, vous pouvez faire trois choses :
- Un MAPA pour les instruments de musique avec deux lots (LOT 1 : un piano à queue, LOT 2 : Instrument de percussion)
- Un achat direct pour le tapis de danse
- Des achats directs pour les praticables de scène
Je pense que c'est moins juridiquement correct que le MAPA, mais vous ne passez pas en dehors des clous à mon sens. Le point crucial c'est le MAPA pour les instruments de musique où vous avez une même typologie d'achat, le même but, le même endroit.
Mais ça n'est que mon avis, je serai curieux de savoir si d'autres ont la même stratégie !
- Un MAPA pour les instruments de musique avec deux lots (LOT 1 : un piano à queue, LOT 2 : Instrument de percussion)
- Un achat direct pour le tapis de danse
- Des achats directs pour les praticables de scène
Je pense que c'est moins juridiquement correct que le MAPA, mais vous ne passez pas en dehors des clous à mon sens. Le point crucial c'est le MAPA pour les instruments de musique où vous avez une même typologie d'achat, le même but, le même endroit.
Mais ça n'est que mon avis, je serai curieux de savoir si d'autres ont la même stratégie !
Re: Procédure à suivre pour achats divers commandes publiques
Bonjour,
Merci pour votre réponse, je partage votre avis, c'est ce que je comptais faire.
Mais même pour le piano et les percussions se sont des spécificités techniques bien différentes et je pense que deux demandes de devis distinctes sont possibles également.
Le piano relève d’un cahier des charges très précis, incluant des exigences sur la mécanique, les matériaux (table d’harmonie, cadre...), l’accordage, la garantie et les conditions de livraison (manutention spécialisée).
Les percussions, en revanche, concernent plusieurs instruments à caractéristiques variées, livrables séparément, et avec des conditions de pose ou d’usage différentes.
De plus, même si certains fournisseurs généralistes (ex. Thomann) sont en mesure de proposer ces deux familles d’instruments, il y a des fournisseurs potentiellement différents et spécialisés, donc je pense qu'une consultation distincte permet donc d’élargir la concurrence, conformément aux principes du Code de la commande publique ?
Qu'en pensez-vous ?
Merci pour votre réponse, je partage votre avis, c'est ce que je comptais faire.
Mais même pour le piano et les percussions se sont des spécificités techniques bien différentes et je pense que deux demandes de devis distinctes sont possibles également.
Le piano relève d’un cahier des charges très précis, incluant des exigences sur la mécanique, les matériaux (table d’harmonie, cadre...), l’accordage, la garantie et les conditions de livraison (manutention spécialisée).
Les percussions, en revanche, concernent plusieurs instruments à caractéristiques variées, livrables séparément, et avec des conditions de pose ou d’usage différentes.
De plus, même si certains fournisseurs généralistes (ex. Thomann) sont en mesure de proposer ces deux familles d’instruments, il y a des fournisseurs potentiellement différents et spécialisés, donc je pense qu'une consultation distincte permet donc d’élargir la concurrence, conformément aux principes du Code de la commande publique ?
Qu'en pensez-vous ?