HELP : arrêt maladie et grossesse

[nadiab]

Voilà,

J'ai déjè envoyé diférents posts sur ce site.

Je suis en détachement depuis le 5 novembre 2007. Ca se passe très mal ( le poste ne correspond pas à mon profil, et je subis des pressions ). Là je ne vais pas bien du tout. Je ne fais que pleurer et je fais d'affreuses crises d'angoisse.
Je suis enceinte de 3 mois en plus. Et j'occupe le métier d'assistante sociale ( donc nécéssité d'être à l'écoute et bien psychologiquement ) ce qui n'est pas mon cas.

J'ai demandé ma réintégration dans mon ancienne collectivité. J'ai RDV le 11/1/08.

Le médecin me fait des arrêts courts et m'a informée qu'il pourrait me les renouveller sans pb vu mon état, mais j'ai tendance à culpabiliser car ça fait peu de temps que je suis dans cette administration et que je n'ai pas l'habitude de me mettre en arrêt.

Pensez-vous qu'il puisse y avoir des conséquences de cet arrêt sur ma carrière? Jusqu'à combien de moi puis-je être arrêtée? Avez-vous déjà été dans ce cas? Dois-je expliquer à mon employeur les causes de cet arrêt?

Merci de votre soutien.

[joce69]

bonjour


non votre employeur ne doit pas savoir si vous le souhaiter pas votre état pathologique cela faire partir de la circulaire 2049 secret médical et vous devez donner que les 2 derniers volet qui ne comporte pas de mention médicale le 1er volet vous le conserver pour la médecine ou un expert si toutefois votre employeur le demande .

pour un congé de maladie ordinaire vous avez droit a 3 mois plein -traitement et aprés 9 mois a demi-traitement sauf si vous cotiser au maintien de salaire ( MNT ou autre )



a bientôt joce

[chamade]

et aprés qu'est ce qui se passe ?? quand on cotise ou quand on ne cotise pas que se passe t'il au bout d'un an ? on a plus rien du tout ?

[hibiscus]

Bjr, je viens de découvrir ce forum.
J'ai quelques petites questions concernant ce thème, je n'ai pas voulu en recréer un autre. Ma situation est unique pr la drh je prend des info de mon coté. Je n'ai pas cotisé à la mnt pour le maintien de salaire et il est trop tard pr le faire. Il faut reprendre 60 j avant d'en bénéficier.

Je suis en arret maladie suite à grossesse (cerclage et menace d'accouchement) je ne peux vraiment pas reprendre.
J'ai été en arret sur 2007 donc je me retrouve en demi traitement sur le mois de février à mon grand étonnement je ne savais que l'on pouvait se retrouver dans cette situation pendant grossesse.
Ayant des ca 2007, j'ai demandé à les poser sur le mois de février afin de bénéficier de mon traitement à tx plein.
Par conséquent, à partir du 1er mars je serai en demi traitement.

1) Je sais que l'on remonte en arrière sur 1 an à partir de la date d'arret. Cependant à quel moment on recommance une année? je ne sais si je suis claire sur cette question.
Par ex un arret de mi décembre, on remonte un an à partir de mi décembre. A chaque nouvel arret (bien entendu sans prolongation), on remonte 1 an en arriere ?
J'ai une coupure en posant les ca 2007, si je redonne un arret pour mars on remonte en arrière à partir de mars?

2) Concernant le calcul du demi traitement : se calcule t' il sur le traitement de base ou sur le net à payer?
Je sais que le supplément familial et l'indemnité de résidence reste inchangés mais qu'en est il de l'IAT ?

3)Le congé patholoqique de 2 semaines prénatal est il à prendre en compte dans le décompte du demi traitement? (ex du 1er au 15/04 demi traitement et du 16 au 31/04 cpatho) sur ce mois là comment devra etre fait le calcul tout en demi traitement ou pas?

4) Je sais qu'à partir de la date d'accouchement (si j'accouche avant d'entrer en congé mater) ou la date de départ en cm le salaire revient à 100%. Qu'en est il aussi du congé patho post natal? demi traitement?

5) Je viens d'y penser étant donné que je pose les ca 2007 sur février 2008 je n'ai besoin d'envoyer l'arret maladie? Elle me le demande en plus d'un écrit pr poser les ca.

Si une personne pouvait m'éclairer à ce sujet je l'en remercie.

[patricklyon]

que de questions !!!!!!!!
pour la 1 / c'est à chaque nouveau jour d'arrêt qu'on remonte 1 an par exemple tu es en arret le 8 FEV 08 , si entre le 08 FEV 07 et le 08 FEV O8 tu as 100 J de maladie ordinaire tu auras 10 jours à 1/2 traitement , si toujours en arret le 9 FEV , 11 jours, etc et effctivement les congés annuels ont une influence sur ce calendrier médical et tout dépend ou se situe les absences , en début ou fin d'année
pour la 2 / le calcul du demi traitement est fait sur le traitement de base , le traitement indiciaire mensuel ; pour les primes, celà dépend des modalités adoptées par chaque collectivité
pour la 3 et 4 / je dirais que les congés patho sont à rapprocher du congé maternité donc rémunération à 100 % mais à vérifier !!!!!!!!

[joce69]

bonjour
tout ta fait les explications de PATRICK sont très claire
amicalement joce

[hibiscus]

tout d'abord bonjour et merci d'avoir répondu. j'ai été un peu longue à répondre victime de d'abcès buccale se comptant au nombre de 3. Antibo à fond et fatigue mortelle.
Je reprend le fil.

Je n'ai pas eu la drh depuis que j'ai posé les questions ici.

J'a fait un courrier pour poser mes ca 2007 et à peu près 4 j de ca 2008 pour bénéficer d'un 100% ce mois puisque j'ai été prise de court. Je ne l'ai pas accompagné de l'arret.
A partir du 1er mars je leur fournirai l'arret. je demanderai au gygy de me mettre en initial pas en prolongation. Je pense que l'idée est bonne

Je n'ai meme pas eu le montant de mon salaire en demi traitement. Alors que je sais qu'ils peuvent faire une simulation. L'iat je pense me faire avoir dessus. (Parce que pr vous dire, il se peut qu'il y ait déliberation à ce sujet mais ils ne sont pas obligés de le mettre en pratique surtout s'ils savent que vous n'etes pas au courant). C'est si facile d'oublier!!!

J'aviserai au fur et à mesure donc je reviendrai poser des questions et oui que de questions . Cela me permet aussi de comprendre des choses que l'on est sensé savoir.

j'ai avancé avec vos réponses ca me donne une tit longueur d'avance sur eux mais je suis au meme point et à la meme réalité pas d'info de la drh.
Je crois que je vais chercher une mutation Je ne peux pas faire confiance dans ce domaine à chaque fois je dois fournir une loi ou autre pr justifier le très peu de mon savoir.
Heureusement que vous etes là, que je vous ai trouvé et je commence à faire de la pub en plus je le mettrais aussi dans mon blog privé.

=D> =D> =D> UN GRAND MERCI !!!!

[hibiscus]

bonjour,
je reviens pour une autre question je viens d'accoucher mon bb est un grand prematuré. J'accouché exactement à 29 SA. Le congé mater commence donc le jour de mon accouchment mais apres sur la durée comment cela se passe ?
merci d'avance de vos réponses

[globule]

La durée légale du congé maternité
Vous bénéficiez de seize semaines de congé minimum : six semaines avant la date présumée de l'accouchement et dix semaines après. A partir du troisième enfant, votre congé maternité augmente : huit semaines avant la date présumée de l'accouchement, et dix-huit semaines après.
En cas d'état pathologique attesté par certificat médical comme résultant de la grossesse, votre congé prénatal peut être augmenté de deux semaines. Mais votre période prénatale peut être aussi augmentée de deux semaines au maximum, sans justification médicale. La période postnatale est alors réduite d'autant.
Enfin, en cas d'état pathologique attesté par un certificat médical comme résultant des couches, votre congé postnatal peut être augmenté de quatre semaines.
Pour bénéficier de la totalité des prestations liées à une grossesse, vous devez déclarer votre état de grossesse avant la fin du quatrième mois de celle-ci, auprès du service du personnel de l'administration gestionnaire.

Pour en savoir plus :
Pour la fonction publique d’Etat, consultez sur le JO :
L’article 34 de la loi n° 84-16 du 11 janvier 1984

Pour la fonction publique territoriale :
L’article 57 alinéa 5 de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984

Pour la fonction publique hospitalière :
L’article 41 alinéa 5 de la loi n°86-33 du 9 janvier 1986

[Maelis]

Patricklyon
j'ai pas très bien compris lorsque vous dites:

<<c'est à chaque nouveau jour d'arrêt qu'on remonte 1 an par exemple tu es en arret le 8 FEV 08 , si entre le 08 FEV 07 et le 08 FEV O8 tu as 100 J de maladie ordinaire tu auras 10 jours à 1/2 traitement , si toujours en arret le 9 FEV , 11 jours, etc et effctivement les congés annuels ont une influence sur ce calendrier médical et tout dépend ou se situe les absences , en début ou fin d'année >>

dans mon cas suite à une pathologie lié à ma grossesse j'ai des arret maladie d'1 à 2 semaines avec des reprises de + ou - 2 semaine depuis 2 mois.
Comment savoir à quel moment je vais passer a mis traitement?

merci d'anvance pour vos réponces

[hibiscus]

Maelis, patricklyon m'avait répondu avec mes dates et l'exemple à partir de la date du mail. Donne plus de precision.
Normalement à chaque début d'arret, tu remontes un an en arrière. Si tu dépasses 90j tu seras en demi traitement sinon tu auras ton plein traitement.
ex ce jour 25/04/08 remonte à 25/04/07 comptes les jours d'arrets.

UP pour ma question
je reviens pour une autre question je viens d'accoucher mon bb est un grand prematuré. J'accouché exactement à 29 SA, 6 mois.
Le congé mater commence donc le jour de mon accouchment mais apres sur la durée de ce dit congé comment cela se passe, mon bb est hospitalisé depuis la naissance? ce congé est il plus long ou dois je reprendre à la date normale prévue du congé si j'avais accouché à terme?
merci d'avance de vos réponses

[Maelis]

Que veux dire <<date aniversaire>> dans ce cas?

en faite voila mon cas.
j'ai eu un arret:
- fin juin 2007 de 2 semaines
- 2 jours en oct 2007
- 32 jours en entre fevrier et avril 2008

a combien de jours cumulé j'en suis?
On dit que l'on compte 90jours sur 1 année. (3 mois à plein traitement et 9 à mi traitement)
les jours se cumulent de janvier à janvier?
ou de Fin juin à fin juin dans mon cas?

merci d'avance pour vos réponces!

[Maelis]

Que veux dire date aniversaire dans ce cas?

en faite voila mon cas.
j'ai eu un arret:
- fin juin 2007 de 2 semaines
- 2 jours en oct 2007
- 32 jours en entre fevrier et avril 2008

a combien de jours cumulé j'en suis?
On dit que l'on compte 90jours sur 1 année. (3 mois à plein traitement et 9 à mi traitement)
les jours se cumulent de janvier à janvier?
ou de Fin juin à fin juin dans mon cas?

merci d'avance pour vos réponces!