Bonjour.
Je sollicite vos connaissances.
Un agriculteur me demande quelle ADS doit-il déposer pour une serre.
Celle-ci entre tout à fait dans le cas du R.421-9 g du CU en termes de dimensions.
Sauf qu'elle est sur roulettes... C'est une serre mobile qu'il va déplacer tous les 6 mois en fonction des cultures qu'il va faire dans ses terrains.
Et on ne parle pas d'un déplacement de quelques mètres mais plutôt en dizaines de mètres...
Je me vois mal lui demander de faire une DP tous les 6 mois avec annulation de la précédente à chaque fois ? je pense que le panneau d'entrée de la commune se retrouverait à nouveau à l'envers...
Que feriez-vous à ma place ?
Serres mobiles
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Re: Serres mobiles
qu'il la déplace tous les 3 mois et pas de DP (genre construction temporaire du R421-5)
et tu fermes les yeux tous les 3 mois...
ou regarde ce doc: https://www.herault.gouv.fr/content/dow ... ricole.pdf
et tu fermes les yeux tous les 3 mois...
ou regarde ce doc: https://www.herault.gouv.fr/content/dow ... ricole.pdf
Re: Serres mobiles
Je vous avoue que la solution me satisfait moyennement, mais entre ça et une DP tous les 6 mois...