Bonjour,
Nous avons organisé il y a 2 ans un jury de concours pour un marché de maitrise d'oeuvre pour la construction d'une médiathèque.
Le cabinet d'architecture, titulaire du marché, est membre solidaire du groupement conjoint regroupant 6 co-traitants.
Nous venons d'apprendre que le gérant (l'architecte) de ce cabinet cesse ses activités dans 2 mois.
Nous sommes à la phase de l'APD donc assez avancés dans le projet.
Du point de vue de notre marché : si ce mandataire n'existe plus, quelles sont nos solutions pour pouvoir continuer ce projet ?
Si il vend ou cède sa société, le repreneur doit-il reprendre ce marché ?
Merci pour votre aide !
Cessation d'activité du maitre d'oeuvre (architecte)
Règles du forum
Avant de poster, merci de vérifier :
Avant de poster, merci de vérifier :
- que vous êtes bien dans le forum en rapport avec le sujet que vous allez exposer (voir description sous chaque forum) ;
- si votre question n'a pas déjà été postée en utilisant la fonction recherche.
-
Chafouincasper
- Messages : 419
- Enregistré le : lun. 18 mai 2020 19:10
Re: Cessation d'activité du maitre d'oeuvre (architecte)
demandez lui comment il voit l'avenir de ce contrat; le dossier de PC sera -t-il déposé avant cette échéance ? avancement de ses recherches pour assurer l'avenir de la structure et de votre opération ?
çà m'étonnerait qu'il ne trouve pas de successeur (avenant de transfert ou pas selon les modalités réelles de rachat/transfert) mais si tel serait le cas vous pourriez demander à l'ordre des architecte de nommer un interlocuteur et là un avenant serait nécessaire et possible juridiquement.
çà m'étonnerait qu'il ne trouve pas de successeur (avenant de transfert ou pas selon les modalités réelles de rachat/transfert) mais si tel serait le cas vous pourriez demander à l'ordre des architecte de nommer un interlocuteur et là un avenant serait nécessaire et possible juridiquement.