Bonjour,
Pour calculer une situation de révision des prix d’une facture de travaux ayant subis une pénalité de retard.
Dois-je utilisé le Montant de la facture des travaux après la pénalité, ou une le montant de la facture des travaux sans la pénalité?
Je vous remercie d'avance.
Révision des prix d'une situation des travaux pénalisé
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Chafouincasper
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Re: Révision des prix d'une situation des travaux pénalisé
on calcule d'abord ce qu'on doit donc sur révision sur le total, on déduira ensuite la pénalité.
cf CCAG Travaux et Décret n° 2016-33 du 20 janvier 2016 fixant la liste des pièces justificatives des dépenses des collectivités territoriales, des établissements publics locaux et des établissements publics de santé (en fin de document, ce décret mettant à jour des annexe au CGCT).
cf CCAG Travaux et Décret n° 2016-33 du 20 janvier 2016 fixant la liste des pièces justificatives des dépenses des collectivités territoriales, des établissements publics locaux et des établissements publics de santé (en fin de document, ce décret mettant à jour des annexe au CGCT).