Bonjour à tous.
Un quidam souhaite déposer, pour des raisons de délai, un permis de construire suivi d'une AT-ERP. Cela lui permettrait d'attaquer les travaux plus rapidement. Qu'en pensez-vous ? Est-il obligatoire de faire un PC avec les PC39 et PC40 ou bien son montage est-il réalisable ?
En vous remerciant, cordialement,
PC et ERP
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Emmanuel Wormser
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- Enregistré le : mer. 22 avr. 2009 23:37
Re: PC et ERP
pc dit "boite blanche"
cf CE 25-11-20 430754 sur légifrance et particulièrement son fichage
cf CE 25-11-20 430754 sur légifrance et particulièrement son fichage
Cordialement
Emmanuel Wormser
Emmanuel Wormser
Re: PC et ERP
Merci beaucoup, c'est parfait.