Registre d'arrêtés.

[Agent_admin_Mairie]

Bonjour, je me demandais quelles sont les arrêtés qu'il faut obligatoirement produire dans l'administration publique. Je suis Agent administratif dans une commune de 1200 habitants et je suis nouvelle. Je suis intéressée par la substitution de l'arrêté par un fichier Excel avec des caisses pour les dates clés pour les arrêtés du personnel. Est-ce possible?

Merci d'avance!
Cordialement,

Victoria

[Delmas]

Qu'entendez vous par "avec des caisses" ??

Je ne comprends pas ce qui vous pose problème. Vous pensez passer trop de temps à formaliser des arrêtés et voulez gagner du temps ? C'est lié à la communication des actes ?

Si vous parlez de suivre la carrière d'un agent avec un simple fichier excel, NIET ! il faut formaliser les décisions sur sa carrière (temps partiel, avancement, nomination,..) et son régime indemnitaire (ifse, cia, nbi,..). Il est conseillé (mais pas obligatoire il me semble) de faire un arrêté pour les congés maladie. Bon, après, perso je ne formalise pas les ASA, congés annuels, formations et SFT.

Si c'est plus une question de publicité, je considère que tous les arrêtés RH sont consultables uniquement sur demande motivée, là où les autres (circulation, stationnement,..) sont librement consultables en permanence en mairie (registre papier, comme permis par une délibération prise par notre CM en application de l'ordonnance du 9 octobre dernier). Donc j'ai deux registres distincts pour éviter les impairs (bon, après, les demandes de communication d'arrêtés dans des communes de moins de 2000hab... c'est à chaque mort de pape).

[Agent_admin_Mairie]

Merci beaucoup par votre réponse! En effet je cherche a optimiser mon temps. Je reviendrai vers vous si besoin. Cordialement.