Bonjour,
J'ai une déclaration de travaux déposé par le département pour la démolition/reconstruction d'un pont (Gestionnaire de la RD)
Le terrain est situé en abord MH.
Commune avec PLU, compétente en urba.
Je n'ai jamais eu à traité ce genre de demande d'un ouvrage d'art...
Quelque chose de particulier ? La commune est-elle bien compétente pour instruire la demande ?
Pour un pont, y a-y-il des consultations spécifiques ?
Merci pour votre retour
Travaux voirie Abord MH
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Re: Travaux voirie Abord MH
l'ABF est en tout cas incontournable...
et le pont passe sur quoi ?
interrogez la DDT !
et le pont passe sur quoi ?
interrogez la DDT !
Cordialement
Emmanuel Wormser
Emmanuel Wormser
Re: Travaux voirie Abord MH
Le pont traverse le canal de la Marne-au-Rhin.
Oui, vais voir ce qu'en pense la DDT, même s'ils ne sont pas toujours parole d'évangile...
merci
Oui, vais voir ce qu'en pense la DDT, même s'ils ne sont pas toujours parole d'évangile...
merci
Re: Travaux voirie Abord MH
je vois compétence état pour les ouvrages concernant la Loire, mais rien pour les autres ouvrages
DP en zone ABF c'est tout, en tout cas pour ce qui relève de l'urbanisme...
j'irais aussi voir au niveau de la DDT ce qu'ils en disent
DP en zone ABF c'est tout, en tout cas pour ce qui relève de l'urbanisme...
j'irais aussi voir au niveau de la DDT ce qu'ils en disent