notice "in french" !!

Application du droit des sols. Permis de contruire. Déclaration de travaux. PLU. POS. SCOT. ZAC. Lotissement. Préemption, expropriation. Déclaration d'intention d'aliéner. Loi SRU, loi UH.
Règles du forum
Avant de poster, merci de vérifier :
  • que vous êtes bien dans le forum en rapport avec le sujet que vous allez exposer (voir description sous chaque forum) ;
  • si votre question n'a pas déjà été postée en utilisant la fonction recherche.
Répondre
adit
Messages : 561
Enregistré le : mar. 23 juil. 2019 18:03

notice "in french" !!

Message par adit »

Bonjour,

Peut-on demander à ce que les notices fournies pour des travaux de type : panneaux solaire ou ITE entre autre, soit libellées en français ?

Merci.
à plus tard.
Emmanuel Wormser
Messages : 4005
Enregistré le : mer. 22 avr. 2009 23:37

Re: notice "in french" !!

Message par Emmanuel Wormser »

quel contrôle exercez vous sur leur contenu, même en français ?
Cordialement
Emmanuel Wormser
Répondre