Plafond sécurité sociale

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plouno59
Messages : 2
Enregistré le : jeu. 2 août 2007 17:25

Plafond sécurité sociale

Message par plouno59 »

Bonjour,

Je suis à la recherche du texte qui précise les modalités de lissage du plafond de sécurité sociale sur la vieillesse lorsqu'un agent non titulaire, normalement au dessus de ce plafond, passe en dessous en raison d'un arrêt maladie avec demi-traitement.
Egalement en ce qui concerne le lissage de la tranche B de l'Ircantec.
Merci par avance.
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