Clause de rééexamen

[Ayhan67]

Bonjour à tous,

Est-ce que vous avez des clauses de rééxamen pour un marché de travaux,
mais sans passer par un avenant ?

Merci

[Chafouincasper]

Pour moi c'est mission impossible ....

[Samildanach]

De mémoire, la réponse de ma référente marché lors de nos discussions sur ce sujet là l'été dernier était que la clause de réexamen ne permet pas de s'affranchir de la passation d'un avenant (si >5%), en revanche elle peut permettre selon sa rédaction de justifier les augmentations ou diminutions de prix auprès de la préfecture sans que la définition du besoin soit remise en cause. (c’est donc plus une sécurisation et un cadrage des avenants qu'une manière de s'en affranchir)

[Chafouincasper]

dès le premier euro, les 5% c'est CAO si le marché a été présenté en CAO....