Troglodytes et autres habitation originales

[ladenree]

Bonjour,

Je viens d'avoir un mail dans lequel un administré s'interroge sur la possibilité de construire une maison type"Kerterre"...
Je ne connaissais pas et, dans Google on y trouve pas mal d'images...
Tant qu'il s'agit d'une construction, je suis pas trop embêté...

Mais qu'en est-il lorsque ces habitations s'enterrent totalement ??

Genre, un talus rocheux à forte pente dans lequel on creuse une galerie horizontale ?
le TN n'est pas remanié en surface, en gros, comme une grotte qu'on viendrait à creuser

Pas d'emprise, pas de réelle construction...Bref, un peu comme les troglodytes d'une bien vieille époque...
-gincv.com/maison-troglodyte-un-logement-prehistorique.html
Construction ou pas ??
Demande d'urbanisme ou pas ??

Merci d'éclairer un peu mon ignorance

[ADJURBA]

c'est sûrement hors sujet mais je partage tout de même cette fiche sur les troglodytes
http://cavites37.com/wp-content/uploads ... re_n-7.pdf

[Pascal B]

Une autre analyse qui fournit des pistes :

https://cpepesc.org/6-nature-et-polluti ... -sous-sol/

Y est cité l'article 552 du Code civil :

Le même article 552 encadre ce droit de propriété souterrain en précisant que le propriétaire du sol « peut faire au-dessous toutes les constructions et fouilles qu’il jugera à propos, et tirer de ces fouilles tous les produits qu’elles peuvent fournir, sauf les modifications résultant des lois et règlements relatifs aux mines, et des lois et règlements de police ».

Mais le sujet de l'autorisation d'urbanisme ne me semble pas pour autant réglé.

[Chafouincasper]

Les sous sols sont pris en compte dans les PC donc sont des constructions au sens urbanisme, non ?

[ladenree]

Je constate que ce la n'est pas si évident...
en tout cas mer i pour vos 1ers retours