2 maisons sur meme terrain

[Eléonore]

Bonjour à tous,
Le projet est la construction de 2 maisons individuelles sur un terrain. Le pétitionnaire ne veut pas passer par archi donc il propose de poser un premier permis pour une maison puis un deuxième permis pour la seconde.
Peut-il faire ça, ? si oui, il peut poser le permis à partir de quand? en même temps? une fois le 1er accordé?
Merci d'avance,

[Muscardin]

Les maisons sont-elles jumelées ou séparées ?

[Eléonore]

Les maisons sont séparées.
Mais ça changerait quoi si elles étaient jumelées?
merci

[Fanch]

Si elles sont séparées, les seuils sont appréciés pour chacune des constructions.

si elle sont jumelées, c'est une seule construction, donc soumise à architecte

[Eléonore]

AH donc il pourrait poser un PC unique pour 2 maisons ? sans passer par archi même si le projet global fait plus que 150m²???

[Al Bundy]

Bonjour,

Pas tout à fait d'accord pour le cas des maisons séparées. En effet, si on conserve ce raisonnement pour un projet de 10 ou 25 maisons il n'y aurait pas d'architecte ?
Ne serait-on pas dans le cas d'un ensemble immobilier unique ?

[Muscardin]

Le PCMI n'est pas valable au delà de deux logements...

[NiCoK]

Quelques éléments de réponse ici. Malheureusement c'est une jurisprudence de la CAA et pas du conseil d'Etat donc ça peut être sujet à débat.

http://jurisurba.blogspirit.com/archive ... -proj.html

De mon côté j'ai tendance à dire qu'il faudrait un archi car le code dans les cas ou il ne faut pas d'archi parle "d'UNE construction" donc si on l'applique strictement un projet architectural avec plusieurs construction ne rentre pas dans les cas dérogatoires. Même si ça semble gênant car on se trouve dans des cas comme le votre à avoir des personnes qui "découpent" pour faire 2 fois 1 construction et éviter l'archi.

[Al Bundy]

Bonjour,
Pas tout à fait d'accord pour le cas des maisons séparées. En effet, si on conserve ce raisonnement pour un projet de 10 ou 25 maisons

Le PCMI n'est pas valable au delà de deux logements...

Ma remarque faisant référence à la réponse de Franch. Ce qui rejoint d'ailleurs 1- celle de NiCok lorsqu'il rappelle que la dérogation au recours obligatoire à l'architecte concerne l'édification/modification d'une construction ne dépassant pas 150 m² SDP et 2- le lien donné ci-dessus et la décision de la CAA de Lyon, même si elle est ancienne.

[Eléonore]

Le pétitionnaire ne veut pas passer par archi donc il propose de poser un premier permis pour une maison puis un deuxième permis pour la seconde.
Peut-il faire ça, ? si oui, il peut poser le permis à partir de quand? en même temps? une fois le 1er accordé?

et donc, clairement la réponse est ?

[Emmanuel Wormser]

le seuil de l'archi s'apprécie par bâtiment

[Al Bundy]

Je dirais qu'il peut se passer d'un architecte en déposant 1 PC pour 1 maison de 150 m² SDP maxi, la construire puis déposer un second permis .

[Eléonore]

[Eléonore]

Les avis divergent il me semble...
un 3ème avis peut -être ?