Bonjour,
Juste pour connaitre votre position lorsque vous constatez, sur les plans, des solutions techniques incohérentes voir non fonctionelles.
Pour exemple, j'ai un projet qui montre une noue d'infiltration, qui avait été demandé à figurer sur le plan par llla commune, mais qui est située 1m plus haut que le bas des gouttières...Aucune poste de relevage des EP n'est indiquée.
La compétence EP n'est pas celle de l'instructeur, ok, mais le PLU prévoit bien une gestion des EP à la parcelle...
J'avais alerté que le PC, tel que présenté, ne prévoyait aucune technique pour gérer les EP à la parcelle, le plan masse prévoyait un rejet de toute els EP vers le réseau.
L'archi a donc revu son plan suite à l'attention qui lui avait été attirée sur ce point du PLU par la commune.
J'ai eu ce nouveau plan masse et j'ai eu l'archi au tel...Il me répond que c'est la commune qui lui a demandé de dessiner une noue sur le plan masse.
La commune dit " c'est sur le plan, ça l'engage"... Oui, ok...
Donc en s'en fiche que, pertinemment, cette noue ne peut pas fonctionner ?? Ne pourrait-on pas reprocher à l'administration qu'elle n'a pas vérifier que les EP puissent, in-fine, bien être gérées à la parcelle ??
Merci pour votre pint de vu.
conduite à tenir si certaines projections incohérentes
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