Emprise au sol et escalier

[Muscardin]

Bonjour.
J'ai le cas d'une construction en deux volumes bien distincts mais reliés par un escalier maçonné.
(Pour une fois, un très bel exemple d'utilisation de la pente sans terrassements dans tous les sens....)
Cet escalier étant maçonné et bordé par des murets de soutènement (il est légèrement enterré) est-il constitutif d'emprise au sol ?
Car si oui, mon CES est dépassé...
La lecture du R 420-1 me ferait dire que non, car je ne vois pas vraiment de volume à cette construction. Mais si vous avez un retour d'expérience, je suis preneur... Le voisin attends l'arrêté pour scruter ce permis au microscope....

[Brouuu]

Bonjour,
Pour moi non plus, pour les mêmes raisons que vous, d'autant plus si l'escalier est légèrement enterré !

[emer]

Je partirais sur la même analyse que vous du fait que l'escalier ne surplombe pas le terrain mais il serait peut-être bon de s'en assurer en cherchant d'éventuelles jurisprudences (le cas des bassins de piscine non couverte constitutifs d'ES m'ayant toujours laissé perplexe vis-à-vis de la définition du R.420-1...).
Pas de définition de l'ES prévue par le PLU ?

[Muscardin]

Non, pas de définition de l'ES dans le PLU.
Comme pas mal de PLU, celui-ci était basé sur le COS et après 2014 ils ont pris une modif pour instaurer le CES sans plus de définition que le code de l'urbanisme.

[ladenree]

Bonjour,

Comme précisé précédemment, le cas des piscines est très ambigu...

https://www.lemoniteur.fr/article/prise ... ons.972189

On remarquera que le CE indique qu'en l'absence de dispense express dans le PLU... les piscines sont constitutives d'emprise...
Question : pourquoi alors, serait-ce différent pour l'escalier ??

[Muscardin]

Ma DDT abonde dans votre sens. Pour elle l'escalier, à partir du moment où il est maçonné, est constitutive d'emprise au sol.
Chez les archis, pas vraiment de réponsemais les rampes d'accès sont considérées comme de l'emprise au sol. Par analogie, on pourrait donc bien mettre l'escalier également.
Merde.
Du coup je vais ouvrir le parapluie et suggérer au pétitionnaire de passer cet escalier en graviers/rondins, sinon paf le CES et poum le PC.
Merci de vos échanges.