QUOTIENT FAMILIAL

[anes31]

Bonjour,
la facturation ALAE et ALSH se calcule selon le quotient familial de la famille.

Pour les familles séparées en garde alternée, le père a un n°allocataire caf et la mère aussi.

Lequel des 2 QF doit on prendre pour le calcul de la facture?????

A savoir que notre logiciel ne permet pas le paramétrage de 2 QF, soit c'est Mr ou Mme ni la possibilité du pointage en garde alternée
Pour exemple concret :
Mr a reçu dernièrement son n°caf QF 816€ et m'a informé du changement car les factures jusqu'à présent étaient calculées avec le QF de Mme 2000€.
Donc je lui dit que nous allons paramétrer son QF de 816 pour le calcul.
Il en informe son ex femme qui de suite me téléphone pour me dire de quel droit je modifie le QF??
Je me permets de lui expliquer que du coup elle va payer moins cher sur les factures, mais elle ne veut rien entendre.
Alors, on fait quoi Mr ou Mme???
C'est à n'y rien comprendre, les gens qui s'opposent à la diminution de leurs factures...je pense qu'il y a surtout un rapport conflictuel entre les 2 personnes!!!
Merci pour vos retours

[Coco13000]

Il faut demander à la personne qui a la garde son QF et lui faire payer sa semaine.
Quand c'est l'autre lui paiera avec son QF.
Vous pouvez demander à voir la copie de jugement et noter les périodes de garde pour faire payer correctement et à l'avance les parents

[anes31]

Bonjour,

Ce serait la solution mais au vue du nombre d'enfants fréquentant les 14 structures, les directeurs ne peuvent pas appliquer la garde alternée sur les pointages et de plus cela impliquerait de créer 2 dossiers enfants/2 dossiers parents selon la garde alternée et augmenterait le risque d'erreur du pointage.
A savoir aussi qu'il n'y a pas d'inscription pour le périscolaire donc pas de possibilité de faire un calendrier sur le logiciel.
Le QF ne peut être renseigné que pour 1 seul des parents et les factures ne peuvent pas être payées à l'avance car le rôle est envoyé au TP qui encaisse les règlements.
C'est ce qu'on appelle une "usine à gaz"

[anes31]

Help
quelqu'un aurait-il une idée de rédaction d'une attestation sur l'honneur comme quoi Mme m'autorise à utiliser le n°caf de Mr.
C'est la seule solution que je vois à ce jour pour clarifier cette situation de conflit entre les 2 parents
Merci, et bonne journée

[GHM]

Le plus simple serait de faire la moyenne entre les deux, puisque c'est une garde alternée soit 1408 €. L'avantage c'est qu'à faire une moyenne, il n'y a plus de conflits possibles.

[anes31]

oui c'est une solution qu'il faut que je soumette ou impose à cette famille..
Merci,