Adoption des PV de conseil

Fonctionnement de l'assemblée délibérante (conseil municipal, départemental, régional, communautaire, syndical, d'administration). Election du maire et des adjoints. Délégations. Délibérations. Décisions. Arrêtés. Assurances.
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stefalb
Messages : 448
Enregistré le : sam. 30 janv. 2010 13:03

Adoption des PV de conseil

Message par stefalb »

Bonjour à tous,

Aujourd’hui, j'ai deux questions sur les PV de conseil :)
    En juin nous avons désigné les délégués en vue de l'élection des sénateurs. La Préfecture avait fourni un PV à remplir.
    Doit-on faire adopter ce PV lors de la séance suivante ?? ... Pour moi, non mais j'ai un doute ?
      Lors de ma dernière réunion nous n'avons pas eu le quorum, j'ai quand même fait un PV "de réunion" mais que sur les questions diverses.
      Dois-je le faire voter ?

      Merci d'avance pour vos réponses et bonne journée :)
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