Bonjour,
dans une petite zone Ne nous mettrons via une OAP :
L’emprise au sol est limitée à l’emprise au sol des bâtiments existants, soit à 1.500m².
correct ?
emprise au sol
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Emmanuel Wormser
- Messages : 4005
- Enregistré le : mer. 22 avr. 2009 23:37
Re: emprise au sol
non, idiot !
1500m2 dans une propriété de 1500m2 n'ont pas le même gout que 1500m2 dans une ppté de 10ha...
autrement dit, comment justifiez vous ce chiffre autrement qu"avec un doigt mouillé ?
1500m2 dans une propriété de 1500m2 n'ont pas le même gout que 1500m2 dans une ppté de 10ha...
autrement dit, comment justifiez vous ce chiffre autrement qu"avec un doigt mouillé ?
Cordialement
Emmanuel Wormser
Emmanuel Wormser
Re: emprise au sol
Si l'objectif sur ce site est un maintien des occupations bâties existantes, la seule mention que "l’emprise au sol est limitée à l’emprise au sol des bâtiments existants" (ou quelque chose de similaire) suffit. Inutile de préciser une surface.
Cela revient à une constructibilité nulle (en termes de "bâtiments" en tout cas), qui en toute logique doit se retrouver en premier lieu (voire uniquement) dans les articles 1 et/ou 2 du Règlement.
Si l'objectif est un coefficient d'emprise au sol existante maintenu, mais avec une possibilité de démolition préalable / reconstruction ailleurs sur le site, il faut passer par le % de CES ou par une surface absolue en m² à l'échelle de la zone Ne, avec un règlement et/ou OAP réglée au petits oignons.
Cela revient à une constructibilité nulle (en termes de "bâtiments" en tout cas), qui en toute logique doit se retrouver en premier lieu (voire uniquement) dans les articles 1 et/ou 2 du Règlement.
Si l'objectif est un coefficient d'emprise au sol existante maintenu, mais avec une possibilité de démolition préalable / reconstruction ailleurs sur le site, il faut passer par le % de CES ou par une surface absolue en m² à l'échelle de la zone Ne, avec un règlement et/ou OAP réglée au petits oignons.