Bonjour,
la liste des pièces à fournir pour un PCMI comporte un plan de coupe.
Peut-on réglementairement demander plusieurs plan de coupe en cas de doute sur implantation ou l'adaptation au terrain?
Doit-on nous contenter d'un seul plan de coupe? sachant que le pétitionnaire l'a fait afin que cela soit le plus favorable pour lui?
Nous ne sommes pas tous d'accord dans notre service.
je ne trouve pas de jurisprudence indiquant qu'un seul et unique plan de coupe doit être fourni.
avez vous des textes de lois?
Merci!
Plan en coupe PCMI3
Règles du forum
Avant de poster, merci de vérifier :
Avant de poster, merci de vérifier :
- que vous êtes bien dans le forum en rapport avec le sujet que vous allez exposer (voir description sous chaque forum) ;
- si votre question n'a pas déjà été postée en utilisant la fonction recherche.
Re: Plan en coupe PCMI3
C'est vrai que dans la pratique on demande souvent des plans de coupes pour vérifier les hauteurs des constructions et les implantations mais c'est toujours compliqué de multiplier les coupes pour les terrains avec un profil complexe.
Logiquement je pense que toutes ces vérifications doivent pouvoir être faites avec le plan de masse qui doit être coté dans les 3 dimensions (ce qui est rarement fait de manière très complète). Là vous avez un texte de loi qui le dit, même s'il ne précise pas combien de cotes doivent être précisées. Il faut forcément qu'elles vous permettent d'analyser le projet de manière exhaustive.
Donc soit vous demandez des coupes supplémentaires, soit vous demandez à ce que le plan de masse soit correctement coté avec les altimétries du sol et des points hauts de la construction. Après c'est à vous de voir avec le pétitionnaire quels éléments sont les plus pertinents.
Logiquement je pense que toutes ces vérifications doivent pouvoir être faites avec le plan de masse qui doit être coté dans les 3 dimensions (ce qui est rarement fait de manière très complète). Là vous avez un texte de loi qui le dit, même s'il ne précise pas combien de cotes doivent être précisées. Il faut forcément qu'elles vous permettent d'analyser le projet de manière exhaustive.
Donc soit vous demandez des coupes supplémentaires, soit vous demandez à ce que le plan de masse soit correctement coté avec les altimétries du sol et des points hauts de la construction. Après c'est à vous de voir avec le pétitionnaire quels éléments sont les plus pertinents.