Bonjour,
J'ai une question sur la maladie concernant les fonctionnaires, si quelqu'un connait la réponse, ce serait sympa de me répondre :
Supposons qu'une personne soit en arrêt maladie ordinaire (cmo) pendant un an, elle a épuisé ses droits à maladie ordinaire et donc elle a deux options : soit reprendre son travail (si le comité médical la juge apte) soit passer en clm (congés longue maladie) si le comité médical la juge inapte à reprendre.
Si cette personne reprend le travail une semaine par exemple et se trouve à nouveau en arrêt maladie. Cette personne a donc un nouvel arrêt initial de maladie, est ce qu'elle peut bénéficier d'un an de cmo à nouveau ?
Merci pour vos réponses
droit au CMO
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droit au CMO
Modifié en dernier par webmestre le lun. 19 déc. 2016 16:00, modifié 1 fois.
Raison : Déplacé.
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Re: droit au CMO
Non pour retrouver son droit à cmo, l'agent doit attendre un an après le dernier jour de maladie.
Kanac
Kanac
Re: droit au CMO
Si tu n'es pas apte à la reprise mais pas dans les "clous" pour un CLM, c'est la disponibilité d'office pour raison de santé qui peut survenir.... Tout dépend de ce pourquoi tu es en CMO. Par expérience, selon les départements, ce qui passe en CLM chez les uns, peut être refusé chez les autres... Bon courage!