Calcul Taxe gemapi

Préparation budgétaire, exécution du budget. Nomenclatures budgétaires, M14, M49, etc. Fiscalité. Dotations, allocations de compensation. Gestion de la dette, ligne de trésorerie, inventaire.
Règles du forum
Avant de poster, merci de vérifier :
  • que vous êtes bien dans le forum en rapport avec le sujet que vous allez exposer (voir description sous chaque forum) ;
  • si votre question n'a pas déjà été postée en utilisant la fonction recherche.
Répondre
Stim
Messages : 61
Enregistré le : mer. 4 avr. 2007 21:27

Calcul Taxe gemapi

Message par Stim »

Bonjour,
Comment calculez vous les incidences de la taxe gemapi mise en place par un epci sur les impositions d un contribuable. Calcul du taux, montant moyen,...
Je suis intéressé par toute doc précise et détaillée pour faire ce calcul par contribuable.
Merci d avance.
Répondre