Bonjour,
En charge de m'occuper des évolutions PLU au sein de notre collectivité, j'avais une interrogation quant aux modalités à respecter lors de la suppression d'un alignement homologué (AH) dans le cadre d'une procédure de modification.
Peut on supprimer un AH comme on supprime un emplacement réservé ? La procédure n'est-elle pas plus lourde ?
Je vous remercie,
Cordialement, Antoine
Procédure suppression alignement homologué ?
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Re: Procédure suppression alignement homologué ?
Bonjour
Qu'est-ce qu'un alignement homologué!
Issu... d'un plan d'alignement approuvé?
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Issu... d'un plan d'alignement approuvé?