cumul d'indemnités de régies

[clash]

Bonjour,

J'ai un doute sur la possibilité de cumul d'indemnités de régies.
La NBI n'étant pas cumulable soit mais je me demande si une personne qui est responsable de plusieurs régies peut cumuler les indemnités de régisseurs.

De même quand l'assurance est obligatoire, faut-il prendre une assurance pour chaque régie ou est-ce une assurance valable pour l'agent une fois dans l'année quelque soit le nombre de régie?

Où pourrais-je trouver ces informations;

sincères remerciements

[clash]

Bonjour,

personne peux me dire si on peux cumuler les indemnités de régies en cas de possession de plusieurs régies pour un agents ou on détermine le montant de l'indemnité en fonction de l'addition des sommes des régies et du tableau des indemnités de régies?
Merci

[Arnaud]

Je ne vais pas répondre à votre question, mais, à la place de la CT, si je constate qu'une seule personne peut s'occuper de plusieurs régies, je les supprime toutes et je les remplace par une régie unique.

L'indemnité de régisseur est prévue, dans l'esprit, pour un "full time job".

[gf2007]

Il peut y avoir des petites régies non "full time job" qui ne donnent droit qu'à de faibles indemnités (genre 110 euros / an). Je n'ai rien vu qui interdit de cumuler plusieurs indemnités de régisseurs - en tous cas ça fait plusieurs années que je le fais sans états d'âmes.

Par contre c'est à l'agent de prendre son assurance s'il la juge utile : j'avais essayé de contracter une assurance globale des régisseurs et le projet a été abandonné parce que la collectivité ne pouvait pas couvrir un risque qui n'est pas le sien (c'est un risque personnel du régisseur). C'est au régisseur de voir s'il assure une seule ou plusieurs régies, avec un contrat unique ou plusieurs, en fonction des offres des prestataires (AMF, SMALC....)

[Orchid]

Bonjour,
je viens d'être nommée régisseur pour 3 régies sur 2 communes, et oui !on cumule les indemnités (J'ai appelé le Percepteur qui me l'a confirmé) .
Il m'a aussi demandé d'adhérer à l'AFCM (pour le cautionnement, obligatoire audessus de 1320 € d'encaisse par mois).

[Alain78000]

bonjour

aucun blème sur les cumuls YES !

j'ai également une assurance AMF
qui me semble bien le cautionnement + l'assurance
trés bien

(je suis sur bientôt une régie unique ou presque)
cordialement