accord cadre

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manray02
Messages : 58
Enregistré le : ven. 14 mars 2008 17:48

accord cadre

Message par manray02 »

Bonjour,

je dois préparer un cahier des charges pour un marché de jalonnement. A priori ce sera un accord cadre mono attributaire.
Les travaux doivent être réalisés d'ci fin d'année. Puis-je faire un accord cadre d'une durée de 3 mois?

Merci d'avance de vos réponses,
Cordialement,
celca
Messages : 651
Enregistré le : ven. 3 août 2012 14:46

Re: accord cadre

Message par celca »

Bonjour,

Bien sûr que vous pouvez! Je dirai même que je ne vois pas bien comment faire autrement, sauf à ce que vous sachiez précisément où ce feront les différentes interventions et qu'elles soient répertoriées sans oubli.
Sinon, et c'est la formule que je choisirai a priori, l'accord-cadre mono-attributaire semble tout à fait adapté. N'oubliez pas de préciser la durée du marché ou la date de fin de celui-ci et l'exécution à bons de commande et non marchés subséquents, ainsi que de préciser le maximum en € HT crédité au marché. :)

Bonne journée!
manray02
Messages : 58
Enregistré le : ven. 14 mars 2008 17:48

Re: accord cadre

Message par manray02 »

Merci beaucoup de votre réponse!!
Bonne soirée :)
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