Bonjour
Nous avons 2 cycles de travail pour le STechnique un cycle de 35h en période hiver 6m et 40 h en période été 6m avec RTT de 12 jours sur le cycle hiver. Un agent est en arrêt maladie sur la période été faut il lui conserver les 12 RTT qui n'ont pas été travaillés ?
Merci beaucoup
zoula
Agent en maladie et RTT
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On parle dans ce forum de :
Statut de la fonction publique territoriale. Filières, évolution de carrière, droits, devoirs. Management. Notation, évaluation. Formation, concours, examens. Calcul et éléments de la paie. Retraite. Indemnités des élus. De tout ce qui concerne la gestion des ressources humaines.
ON INTERVIENT DANS LE FORUM "RESSOURCES HUMAINES" QUE SI L'ON GERE DES RESSOURCES HUMAINES, DONC :
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PAS DE QUESTIONS SUR SA CARRIERE PERSONNELLE
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Re: Agent en maladie et RTT
Que dit l'accord ou le règlement intérieur?
Légalement, le nombre de jours de repos prévus au titre de la « RTT » est calculé en fonction du temps de travail effectif. L'absence pour maladie ou maternité implique que ces heures ne sont pas effectuées et donc qu'effectivement, aucun jour RTT ne peut être crédité sur la période de l'arrêt.
Sur l'année, il y a x jours travaillés
Sur l'année, il y a x rtt
Il suffit de faire un prorata. Je fonctionne de cette manière dans la collectivité.
Légalement, le nombre de jours de repos prévus au titre de la « RTT » est calculé en fonction du temps de travail effectif. L'absence pour maladie ou maternité implique que ces heures ne sont pas effectuées et donc qu'effectivement, aucun jour RTT ne peut être crédité sur la période de l'arrêt.
Sur l'année, il y a x jours travaillés
Sur l'année, il y a x rtt
Il suffit de faire un prorata. Je fonctionne de cette manière dans la collectivité.
Re: Agent en maladie et RTT
Tout à fait d'accord, regardez votre règlement intérieur ou accord RTT.
Chez nous, tous les 5 jours d'arrêt consécutif ou non, on perd 1/2 journée de RTT.
Nous sommes à 39H hebdo et avons droit à 22 jours de RTT
Chez nous, tous les 5 jours d'arrêt consécutif ou non, on perd 1/2 journée de RTT.
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Esméralda