RECHERCHE : 1 modèle d'avenant pour contrat de concession funéraire

[aghui]

Volà voilà...j'ai un concessionnaire qui a changé d'avis, et qui veut transformer sa concession individuelle en collective. En soit, no soucy, m'a fait son ptit courrier bien comme il faut, tralala paillettes et papillons.
Sauf que pour tout bien faire carré patacoufin, je voulais lui faire un avenant à son précédent contrat, et autant je peux pondre tout un tas de modèles de titres de concessions, autant l'avenant je vois pas comment présenter ça.
D'où ma question : quelqu'un aurait-il un modèle à me proposer dites ? (petite bouille d'ange suppliante)


Aghui', siouplé-merci [-o<

[Lecat]

Je me contente pour ma part d'une mention en rouge sur l'acte de concession, datée et signée du concessionnaire et du maire. Ça m'évite la multiplication de la paperasse.

[David44]

Je faits un arrêté modificatif.

[Emmanuelle1977]

Pareil que David, je fais un titre modificatif, j'indique "TITRE MODIFICATIF" sur l'en-tête du document et je commence le document ainsi :
Le Maire de la commune de ...,
Vu la demande présentée par M........,
Domicilié ......
Et tendant à modifier le titre de concession...... à l'effet d'y fonder la concession de... (et je mets la nouvelle destination).

....

J'agrafe ensuite le nouveau titre à l'ancien.

Voilà...

[aghui]

merci les gens ^^

(ayé j'ai fait...ç'prend du temps de trouver le temps mais on y arrive, pfiou)


Aghui', noyée