Budget assainissement

Préparation budgétaire, exécution du budget. Nomenclatures budgétaires, M14, M49, etc. Fiscalité. Dotations, allocations de compensation. Gestion de la dette, ligne de trésorerie, inventaire.
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stefalb
Messages : 448
Enregistré le : sam. 30 janv. 2010 13:03

Budget assainissement

Message par stefalb »

Bonsoir,
Je suis actuellement en train de monter mon budget assainissement. Mon problème (si l'on peut dire) :D : j'ai la chance d'avoir trop de recettes sur ma section de fonctionnement :-P . Du coup j'ai largement gonflé mes dépenses de fonctionnement et je mets le reste au 023/021.
Et là, ça se complique car lorsque je créer une dépense je génère automatiquement une recette de TVA, qui me redonne des recettes et ainsi de suite ...!!
Existe t-il une astuce pour ne pas avoir ça genre de problème ? On m'a parlé du hors opération ?
Qu'en pensez-vous ?
Merci de vos réponses et bonne soirée
Landelle
Messages : 65
Enregistré le : dim. 19 mai 2013 17:52

Re: Budget assainissement

Message par Landelle »

manifestement votre budget est assujetti à la TVA . il doit être monté en ht seulement, la TVA n'apparaît pas sur votre budget , ni sur votre CA
stefalb
Messages : 448
Enregistré le : sam. 30 janv. 2010 13:03

Re: Budget assainissement

Message par stefalb »

Bonsoir
Alors là j'avoue que je ne comprends pas votre réponse, je monte mon budget en inscrivant en dépense les travaux TTC au 2156, je fais ressortir ma TVA au 2762 (opération d'ordre) et en recette je récupère ma TVA au 2762 (réel) et je tests mes TVA au 2156 (ordre) ... Je ne travaille pas en HT. Du coup j'ai toujours ce pb de TVA qui me créer des recettes ...
Si quelqu'un à une idée :roll:
varniere
Messages : 59
Enregistré le : ven. 15 févr. 2008 10:52

Re: Budget assainissement

Message par varniere »

bonjour,

vous faites des attestations de récupération de TVA auprès de votre fermier?
je pensais que nous n'avions plus le droit.
si oui voici la note chez nous
(si ca peux vous aider dans votre préparation budgétaire)

Transfert de droits à déduction de TVA

MANDATS – Faire 1 bordereau par compte


Compte 23 au nom de l'Entreprise : Montant TTC

Compte 2762 au nom de la Collectivité : Montant de la TVA
Indiquer le numéro de titre au compte 23 + numéro de l’attestation + joindre une copie de l’attestation
Il doit être typé « Ordre intérieur section / patrimoniale » (Vérifier imputation chap. 041) et nature de pièce « pour ordre » (onglet Identification).


TITRES – Faire 1 bordereau par compte


Compte 23 Collectivité : Montant de la TVA
Indiquer le numéro de mandat au compte 27 + numéro de l’attestation + numéro de titre au compte 2762
Il doit être typé « Ordre intérieur section / patrimoniale » (Vérifier imputation chap. 041) et nature de pièce « pour ordre » (onglet Identification).


Compte 2762 Fermier : Montant de la TVA
Indiquer le numéro de mandat au compte 23 + numéro de l’attestation + joindre 3 exemplaires originaux de l’attestation.
Il doit être typé « Réelle » (onglet complément) et nature de pièce « Ordinaire » (onglet titre).

ATTENTION :
- 1 seul titre par attestation
- 1 seul code fournisseur par fermier

cordialement,
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