heure de nuit et du dimanche comprend pas???????

[nabilou]

bonjour.
je m'explique je suis dans la collectivite territorial,je fait des horraire jusqua 23h00 comme agent technique au sports et je travail le dimanche et jours ferié,evidement quant c'est moi,et notre directeur des sports nous a dit que desormais nous serons payé en maj après 21h00 a et les jour ferié non travailler seront donné en H.S,les dimanche les heures maj qu'ont avaient seront suprimé.elle seronts payé en H.S au dela de 35 h00
je ne comprend pas trop,alors mes questions sont:
quel texte dit ça.
quel taux horraire:
pour un agent technique comme moi ça changerat quoi????
enfin plus de renseignements ssssssvp.....merçi......
en tout cas le forum est super j'ai eu beaucoup de réponse....a mes question.

[Ester77]

Bonjour,

une bonne partie des Réponses à vos questions sur « service.public .fr » lien ci-dessous :

http://larecherche.service-public.fr/df ... s&offset=0

A chaque fois que vous sélectionnez un titre, vous verrez souvent sur la page un encadré à droite avec les textes de référence en lien...

Dans les décrets, vous remarquerez que c'est "l'organe exécutif", donc le conseil municipal, qui fixe les règles d'organisation interne des services (dans le respect des textes bien entendu).

IVous pouvez vous procurer les délibérations correspondantes au sein de votre collectivité, ces documents sont publics et consultables par tous.

Le règlement intérieur (s'il existe) est aussi un document qui peut fixer les horaires de travail, les amplitudes et jours dimanches et fériés travaillés.

Le supplément familial de traitement ainsi que les indemnités sont instituées par un texte législatif ou réglementaire.

Ces primes et indemnités sont diverses. Ce sont par exemple :

• Les primes de rendement,
  les indemnités pour travaux supplémentaires (horaires ou forfaitaires),
  les indemnités pour travaux dangereux, insalubres, incommodes ou salissants,
  l'indemnité d'habillement, de chaussures et de petit équipement,
  les indemnités de risques et de fonctions,
  l'indemnité horaire pour travail de nuit,
  les primes de technicité et qualification (par exemple : langues étrangères, informatique),
  les indemnités d'enseignement et de jury.

[nabilou]

Ces primes et indemnités sont diverses. Ce sont par exemple :

• Les primes de rendement,
  les indemnités pour travaux supplémentaires (horaires ou forfaitaires),
  les indemnités pour travaux dangereux, insalubres, incommodes ou salissants,
  l'indemnité d'habillement, de chaussures et de petit équipement,
  les indemnités de risques et de fonctions,
  l'indemnité horaire pour travail de nuit,
  les primes de technicité et qualification (par exemple : langues étrangères, informatique),
  les indemnités d'enseignement et de jury.
  
  merçi pour ta réponse elle m'a été d'une grande aide,mais je voudrais savoir comment je peut faire le calcul pour savoir combien je gagnerai par la suite,sachant que je suis agent technique (services des sports) titulaire,echelle:03,echelon:02,brut:280,maj:280 et que je suis dans la fpt depuis janvier 2000.merçi pour la réponse.

[Ester77]

Revalorisation du point d'indice au 1er février 2007
Par Annales-concours, jeudi 1 février 2007 à 15:27

À compter du 1er février 2007, le Décret n° 2007-96 du 25 janvier 2007 paru au J.O n° 22 du 26 janvier 2007 majore la rémunération des personnels civils et militaires de l’Etat, des personnels des collectivités territoriales et des établissements publics d’hospitalisation.

Ce décret revalorise les traitements de la fonction publique de 0,8%, conformément à des engagements pris par le ministre de la fonction publique à la mi-janvier.

Le 1er février 2007, la valeur annuelle du point est fixée à 54,4113 euros, soit un valeur mensuelle du point d’indice de 4,5343 euros. Le traitement brut minimum de la fonction publique à l’indice majoré 279, est porté à 1.265,06 euros brut mensuel.

Sachant que les heures de nuit sont généralement majorées de 25 %
et les heures de dimanche de 50 %, il suffit pour calculer de prendre votre indice (fiche de paye) et de calculer les majorations sur les heures concernées en fonction de la valeur c-dessus.

Mais tout ceci est en principe délibéré par votre collectivité : ces documents sont d'accès libre... n'hésitez pas à les consulter
Votre collectivité a pu aussi délibérer par exemple sur une récupération par repos compensateur.....(par exemple pour les jours fériés)