P503

Préparation budgétaire, exécution du budget. Nomenclatures budgétaires, M14, M49, etc. Fiscalité. Dotations, allocations de compensation. Gestion de la dette, ligne de trésorerie, inventaire.
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zelda55
Messages : 239
Enregistré le : ven. 6 sept. 2013 10:33

P503

Message par zelda55 »

Bonjour,
Plusieurs questions sur mon P503 (M14) :

1) quel article ou imputation
- pour une somme remboursée (nous avons fait une avance de trésorerie à un syndicat)

2) le remboursement de TVA apparait-il dans le P503, je ne parle pas de FCTVA mais bien de la TVA sur la déclaration trimestrielle? Si oui , quel article?

Merci d'avance.
#-o
Lecat
Messages : 3537
Enregistré le : mar. 10 juil. 2012 16:12

Re: P503

Message par Lecat »

2) En M14 la TVA n'apparaît pas dans les comptes de la collectivité. Pas de titre à émettre pour un remboursement de TVA, donc pas de mention au P503.
zelda55
Messages : 239
Enregistré le : ven. 6 sept. 2013 10:33

Re: P503

Message par zelda55 »

En effet, c'est logique. Merci Lecat.

:wink:
Emeline10
Messages : 386
Enregistré le : mar. 11 mai 2010 08:21

Re: P503

Message par Emeline10 »

1) Cela dépend du compte que vous avez utilisé pour verser l'avance...
Emeline
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