conseil de discipline

[kawanawak]

Bonjour,
Je travaille dans une collectivité en tant que chauffeur bom
Je passe en conseil de discipline le 21 septembre et la demande de mise a pied et de 2ans...
J'ai un camion équipée d'une grue qui sert à vider des conteneurs enterré , le 21 avril 2015 c'est la que les fait se sont déroulé, je m'explique,
J'étais entrain de vider un conteneur avec cette grue,lors de la manipulation pour replacer la grue dans son logement mon collègue à fait tomber un sac de poubelle qui c'est éventrés par terre, j'ai laissé tombé ce que j'étais entrain de faire pour
aider mon collègue, je suis remonté dans mon camion en pensant l'avoir replacer, j'ai avancé 20m la grue à percuté un mur
La grue à rendu l'âme. On me reproche d'avoir rentrer le camion au dépôt dans l'état et mis en danger la vie d'autrui ainsi que des capteur de sécurité qui ne fonctionnait pas et qui aurait du me prévenir que la grue n'était pas dans son logement hors je l'avais signaler à mon responsable, bien sûr lui nie tout ça et beaucoup d'autres choses, tout et contre moi et le dossier et solide monter de façon a m'enfoncer.
Je suis désespéré et j'ai peur de la Sanction annoncé a mon encontre,.
Avec 2 enfants et ma femme qui ne travaille pas.,je vie un cauchemar et ce n'est que le début
Pensez-vous qu'une telle sanction soit accepté ?

[kanac]

Bjr, un peu plus d'Infos

Grade
Syndicat dans la collectivité

Kanac

[kawanawak]

Vraiment désolée de ne pas avoir répondu plus tot
Je suis adjoint technique 2ème classe
Tout le long du dossier, 2 syndicaux mon épaulé ainsi qu'un avocat, je suis passé au conseil de discipline le 21,le délibéré à été de 5 jours de mise a pied. Je n'ai pas encore reçu l'arrêté de la fpt , mais la question que je me pose c'est au vus des 5 jours émis par le conseil, si je doit aller en recours en cas de sanction beaucoup plus importante est-ce que j'ai une chance que le tribunal administratif ce rapproche de la Sanction émise par le conseil de discipline ?

[sidonie83]

la collectivité a donc demandé 2 ans de mise à pieds et le conseil de discipline a rendu un avis pour 5 jours.
pourquoi veux-tu faire un recours ?
ensuite effectivement comme le dit Kanac, c'est difficile sans plus de précision.

je te souhaite bon courage pour la suite. i

[kawanawak]

J'ai pas dit que je voulais faire recours mais "si je doit aller en recours " au conseil disciplinaire de recours et non le tribunal administratif je me suis trompé je pense.
Merci Sidonie de m'avoir répondu

[sidonie83]

voila un lien (parmi tant d'autres) qui relate la procédure : http://www.cdg68.fr/affilies/iso_album/ ... inaire.pdf

maintenant, il faut tout de même peser le pour et le contre avant de faire un recours. que dit ton syndicat ? il ne faudrait pas courir le risque d'avoir une sanction plus lourde….
bien vérifier l'arrêté aussi de la collectivité - vont-ils suivre l'avis consultatif de la commission ?

bon courage pour la suite.
je te souhaite une bonne soirée

[kawanawak]

Le syndicat ma dit qu'il ne devrait pas aller au delà de 2 semaine de mise a pied au vu de ce qui a été dit au conseil et de la sanction disproportionné de 2 ans.
Après courir le risque d'avoir une sanction plus lourde, oui c'est sur je comprends,
Mais le juge du conseil de discipline de recours prends en considération l'avis donner en 1ere instance , non ? Du moins sa doit peser dans la balance