une commune peut elle lancer un marché de maitrise d'œuvre(MAPA)
, ayant pour objet l'entretien de batiment sur plusieurs années (3 ou 4 ans). Il s'agirait de petits travaux nécessitant l'établissement de descriptifs et quantitatifs pour permettre notamment aux entreprises de répondre et d'être jugées sur la même base- hors loi mop (de manière à ne retenir qu'une partie de la mission de base)
- sans définir les travaux précisément
est ce qu'un accord cadre pourrait répondre à ce besoin
je suis preneuse de tout exemple si c'est faisable
merci