Tarifs conditionnés à une certaine quantité de livraison = offre inacceptable?

[bmourlhon]

Bonjour à tous.

Désolé par avance pour ma petite tartine matinale, mais j'essaie d'être le plus précis possible dans mon interrogation.

A l'issue d'une consultation en MAPA pour la fourniture de denrées alimentaires pour le restaurant scolaire, je me retrouve avec le problème suivant :
Un candidat a transmis une offre pour tous les lots de fourniture bio (6 au total). Les prix mentionnés sur les BPU/DQE sont conditionnés à une livraison minimale de 100kg. Or, si on prend lot par lot, cette quantité de livraison ne sera jamais atteinte. Pour y arriver, il faut obligatoirement additionner les besoins de plusieurs lots.

Par exemple pour la viande bio, on a besoin d'environ 30kg par livraison, et pour l'épicerie bio que de 40kg par livraison.

Donc, implicitement, l'offre transmise pour chaque lot est conditionnée à l'attribution des autres lots. Cela rend-t-il l'ensemble des offres inacceptables? Suis-je tenu de contacter le candidat pour avoir ses prix pour des livraisons inférieures?

La question se pose particulièrement car sur 5 lots sur 6, ce candidat n'était pas le mieux disant et a donc été écarté. Par contre sur un 6e lot (épicerie bio), il a été le seul candidat à se positionner. Je me retrouve donc sans alternative.

Si je peux déclarer l'offre inacceptable, je pourrai déclarer le lot infructueux. Ainsi, est ce que je suis dans le cadre de l'article 35 II 3, qui me permettrait de négocier ce lot sans publicité ni mise en concurrence?

Enfin, dernière question : Mr le Maire a une délégation de pouvoir pour les marchés publics jusqu'à 90 000 € HT. Pour ce marché, on est au dessus, il y a donc une validation par délibération du conseil municipal. Le prochain conseil est le 9 juillet. L'attribution du marché est à l'ordre du jour.
Est-il possible d'attribuer tous les lots sauf celui qui me pose problème?
Etant donné que le lot qui me pose problème est bien en dessous des 90 000 € HT, entre-t-on dans la logique de "1 lot = 1 marché" qui permettrait au maire d'attribuer ce lot, après coup, sans passer par le conseil municipal?


Pour tous les renseignements que vous pourrez m'apporter, je vous remercie bien par avance.

Cordialement,

[bmourlhon]

Bonjour,

Je vois que ma question ne trouve pas encore de réponse sur le forum, alors je me permets de relancer.

Merci beaucoup par avance

Cordialement,

[Filopattes]

Hello,
Je ne pourrais pas te répondre de façon objective sur ta problématique principale (offre inacceptable ou non) puisque je ne connais pas ton cahier des charges. Néanmoins, étant donné que sur le lot 6, ton fournisseur est (le) seul à avoir répondu, tu pourrais toujours déclarer infructueux au motif d'intérêt général pour insuffisance de concurrence et relancer une nouvelle consultation sous forme de MAPA. Et dans cette optique, pour moi, tu serais effectivement dispensé de passage en CAO / conseil municipal.