Notre petite commune accueille tous les ans un feu d'artifice.
Je reçois cette année, des demandes de vendeurs ambulants qui souhaite se promener parmi la population pour vendre des objets lumineux divers et variés. Est-ce la réglemention d'occupation du domaine public (contre redevance comme pour les camions pizzeria...) qui s'applique ici ?
Les vendeurs doivent-ils être inscrits au registre du commerce et disposer d'un SIRET ? Un simple particulier fabriquant des objets/gâteaux pourrait-il vendre également ?
Merci d'avance pour les réponses.
Vendeurs ambulants
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Re: Vendeurs ambulants
Bonjour,
Nous accueillons un seul vendeur d'objets lumineux, le seul qui demande !
Nous faisons une réponse écrite à sa demande mais ne réclamons pas de droits de place à ce professionnel. Tu peux bien évidemment leur demander de fournir leurs papiers professionnels.
Il ne me semble pas qu'il reste statique.
Je ne pense pas que nous agirions ainsi s'il y avait plusieurs demandes.
Nous n'avons pas de demande de particuliers et il me semble pas judicieux de mélanger professionnels et particuliers.
Bonne réception.
Nous accueillons un seul vendeur d'objets lumineux, le seul qui demande !
Nous faisons une réponse écrite à sa demande mais ne réclamons pas de droits de place à ce professionnel. Tu peux bien évidemment leur demander de fournir leurs papiers professionnels.
Il ne me semble pas qu'il reste statique.
Je ne pense pas que nous agirions ainsi s'il y avait plusieurs demandes.
Nous n'avons pas de demande de particuliers et il me semble pas judicieux de mélanger professionnels et particuliers.
Bonne réception.
Re: Vendeurs ambulants
Merci beaucoup de la réponse. 
Par contre, nous n'avons pas donné suite à la demande du vendeur.
Par contre, nous n'avons pas donné suite à la demande du vendeur.