Bonjour,
Agent titulaire de la Fonction Publique Territoriale. J'ai bénéficié d'un Congé Longue Maladie (CLM) pendant 3 années pour une maladie listée dans la liste ouvrant droits à CLM. Après ce Congé Longue Maladie de 3 ans, j'ai repris mon travail à temps partiel thérapeutique (quotité 50%) pendant 6 mois. Le Comité Médical a accepté un renouvellement du temps partiel thérapeutique que j'effectue actuellement.
Mon médecin vient de m'annoncer que je suis atteinte d'une autre pathologie. Celle-ci est également listée pour ouvrir droit à un Congé Longue Maladie.
Mon problème : ayant épuisé les 3 ans du CLM, comment puis-je "bénéficier" d'un nouveau CLM puisque je n'ai repris mes fonctions que depuis 6 mois alors qu'il faut avoir repris ses fonctions pendant 1 an avant de pouvoir obtenir un nouveau CLM ?
Mon médecin me parle également de "retraite anticipée pour invalidité".
N'ayant que 6 mois de reprise de mes fonctions, puis-je demander un nouveau CLM ? Peut être que le Comité Médical peut refuser ce nouveau CLM (si bien entendu je peux en "bénéficier") et alors qu'elle sera ma situation ?
Ma DRH ne me communique aucune information et les renseignements sur les ressources humaines me sont totalement inconnus. Pouvez-vous m'apporter quelques éclaircissements ? Merci !
NOUVEAU CLM POUR NOUVELLE PATHOLOGIE
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catherine350
- Messages : 3
- Enregistré le : lun. 14 juil. 2014 02:37
Re: NOUVEAU CLM POUR NOUVELLE PATHOLOGIE
bonjour
voici ce que dit le texte
"Le bénéfice d’un congé de longue maladie est ouvert au titre d’une maladie présentant les caractéristiques ci-dessus et figurant sur une liste fixée par arrêté du Ministère de la Santé."
Dans votre cas il s'agit d'une autre pathologie donc il me semble que vos droit sont à nouveau ouverts dans ma collectivité un agent a eu le même cas et il a bénificié d'un nouveau CLM alors qu'il n'aviat pas plus d'un an de reprise
i y a un soucis quand vous faite une rechute et que vous n'avez pas repris votre activité plus d'un an
voici ce que dit le texte
"Le bénéfice d’un congé de longue maladie est ouvert au titre d’une maladie présentant les caractéristiques ci-dessus et figurant sur une liste fixée par arrêté du Ministère de la Santé."
Dans votre cas il s'agit d'une autre pathologie donc il me semble que vos droit sont à nouveau ouverts dans ma collectivité un agent a eu le même cas et il a bénificié d'un nouveau CLM alors qu'il n'aviat pas plus d'un an de reprise
i y a un soucis quand vous faite une rechute et que vous n'avez pas repris votre activité plus d'un an