Bonjour,
Nous avons un agent en emploi avenir depuis le 01/09/2013 mais agent de la collectivité depuis le 01/09/2010.
Il a un temps de travail annualisé car il travaille en école.
Son temps de travail est reparti comme ceci :
- 42h30 /sem pendant les semaines d'école (environ 36 semaines d'école sachant qu'en mai il y a des semaines réduites)
- 24h durant les 15 jours de vacances scolaires (Toussaint, Février et Avril) et est donc en congé le reste du temps
- reste 40h15 à faire durant juillet/août, et à donc tout le reste en congés.
Cet agent est actuellement en congé maternité qui a débuté le 13 mai et se terminera le 01 septembre.
Les élus ont décidé de lui maintenir son salaire pendant ce congé.
Comment cet agent récupère t-il ses vacances qui tombent pendant son congé mat (1,5 mois environ sur juillet/août) ? Pour en bénéficier doit-il revenir travailler 1 journée ? Les récupère t-il en totalité ?
Car j'ai posé la question à mon centre de gestion et la réponse ne m'a parut très claire. (réponse du cdg : Si l’interessée travaille dans les écoles elle devra récupérer les congés qu’elle n’aura pas eu du fait du congé maternité. Toutefois si elle a des récupérations et des congés il faut vérifier que les récupérations lui sont dues en totalité. En effet si elle ne termine pas l’année scolaire il se peut qu’elle n’ait pas fait toutes les heures qu’elle récupère habituellement pendant les vacances scolaires).
Merci de m'éclairer.
Récupération des vacances suite à congés mat
Règles du forum
On parle dans ce forum de :
Statut de la fonction publique territoriale. Filières, évolution de carrière, droits, devoirs. Management. Notation, évaluation. Formation, concours, examens. Calcul et éléments de la paie. Retraite. Indemnités des élus. De tout ce qui concerne la gestion des ressources humaines.
ON INTERVIENT DANS LE FORUM "RESSOURCES HUMAINES" QUE SI L'ON GERE DES RESSOURCES HUMAINES, DONC :
! ! ! ! ! ! ! ! ! !
PAS DE QUESTIONS SUR SA CARRIERE PERSONNELLE
! ! ! ! ! ! ! ! ! !
Avant de poster, merci de vérifier :
On parle dans ce forum de :
Statut de la fonction publique territoriale. Filières, évolution de carrière, droits, devoirs. Management. Notation, évaluation. Formation, concours, examens. Calcul et éléments de la paie. Retraite. Indemnités des élus. De tout ce qui concerne la gestion des ressources humaines.
ON INTERVIENT DANS LE FORUM "RESSOURCES HUMAINES" QUE SI L'ON GERE DES RESSOURCES HUMAINES, DONC :
! ! ! ! ! ! ! ! ! !
PAS DE QUESTIONS SUR SA CARRIERE PERSONNELLE
! ! ! ! ! ! ! ! ! !
Avant de poster, merci de vérifier :
- que vous êtes bien dans le forum en rapport avec le sujet que vous allez exposer ;
- si votre question n'a pas déjà été postée en utilisant la fonction recherche.
-
Autricourt
- Messages : 116
- Enregistré le : ven. 8 août 2008 16:30
Re: Récupération des vacances suite à congés mat
Bonjour,
en gros, le centre de gestion dit que comme elle fait des "heures d'avances" pendant la période scolaire, il se peut qu'elle n'est pas accumulé assez d'heures avant son conges maternité pour avoir la totalité des vacances auxquelles elle a droit sur une année "normale".
Le principe est qu'une personne en congés maternité a droit à la totalité de ses vacances comme si elle travaillait. Si la personne n'a pris aucuns jours avant le congés mat', elle a droit à 5 semaines en revenant.
Dans votre cas, le nombre de congés résulte en partie de l'annualisation, donc faire attention qu'elle fasse bien le bon nombre d'heures sur l'année.
Ca, c'est la thérorie. Pour la pratique et le calcul des heures, il faudra peut-être demandé à un plus grand spécialiste que moi !
en gros, le centre de gestion dit que comme elle fait des "heures d'avances" pendant la période scolaire, il se peut qu'elle n'est pas accumulé assez d'heures avant son conges maternité pour avoir la totalité des vacances auxquelles elle a droit sur une année "normale".
Le principe est qu'une personne en congés maternité a droit à la totalité de ses vacances comme si elle travaillait. Si la personne n'a pris aucuns jours avant le congés mat', elle a droit à 5 semaines en revenant.
Dans votre cas, le nombre de congés résulte en partie de l'annualisation, donc faire attention qu'elle fasse bien le bon nombre d'heures sur l'année.
Ca, c'est la thérorie. Pour la pratique et le calcul des heures, il faudra peut-être demandé à un plus grand spécialiste que moi !
Emeline
-
Autricourt
- Messages : 116
- Enregistré le : ven. 8 août 2008 16:30
Re: Récupération des vacances suite à congés mat
Merci pour vos réponses rapides !!
Donc si j'ai bien compris, il faut que je fasse le calcul de ses heures sur l'année scolaire et non sur l'année civile (ce qui me permet de mieux comprendre la réponse du cdg, en fait !)
Donc si j'ai bien compris, il faut que je fasse le calcul de ses heures sur l'année scolaire et non sur l'année civile (ce qui me permet de mieux comprendre la réponse du cdg, en fait !)